COMMUNE DE ROUXMESNIL BOUTEILLES

AdministrationCollectivité territoriale ‣ en activité
11 établissements dont 2 sont en activité
Partager cette page sur LinkedinPartager cette page par EmailTélécharger un QR Code à inclure dans un courier ou dans un devis, pour partager cette pageImprimer cette page ou la sauvegarder au format PDF

L’administration COMMUNE DE ROUXMESNIL BOUTEILLES a été créée le 1 janvier 1978, il y a 47 ans. Sa forme juridique est Commune et commune nouvelle. Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 20 à 49 salariés.

Son siège social est domicilié au RUE DU CHAMP DE COURSES 76370 ROUXMESNIL-BOUTEILLES. Elle possède 11 établissements dont 2 sont en activité.

Fiche résumé

Élus & organigramme

Documents

Annonces

Établissements scolaires

Conventions collectives

Informations légales de COMMUNE DE ROUXMESNIL BOUTEILLES

INSEE
VIES
Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/01/1978
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/01/1978. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Avis de situation

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
20 à 49 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5021Statut de la Fonction publique territoriale
Mise à jour le 23/06/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, MTPEI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).

Collectivité territoriale

INSEE
Code Insee Le Code Insee ou Code Officiel Géographique (COG) est utilisé par l’Insee pour désigner une commune
Type
Élus
Mise à jour le 24/06/2025
Sources : INSEE, MI, DINUM
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
Ministère de l’Intérieur (MI).
Direction Interministérielle du Numérique (DINUM).

Siège social de COMMUNE DE ROUXMESNIL BOUTEILLES

INSEE
VIES
Enseigne de l’établissement
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger
Mise à jour le 24/06/2025
Sources : INSEE, VIES
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).

Cette structure possède 11 établissements dont 2 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

11 établissements de COMMUNE DE ROUXMESNIL BOUTEILLES

INSEE

Etablissements en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
217 605 450 00014Administration publique générale (84.11Z)MAIRIE
RUE DU CHAMP DE COURSES 76370 ROUXMESNIL-BOUTEILLESsiège social		01/03/1983en activité
217 605 450 00022Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PRIMAIRE LE VALLON-LES FARFADETS-LA SALICOR
23 RUE DU VALLON 76370 ROUXMESNIL-BOUTEILLES		21/12/1983en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
217 605 450 00030Enseignement pré-primaire (85.10Z)ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE LES FARFADETS
RUE DU VALLON 76370 ROUXMESNIL-BOUTEILLES		01/01/1985fermé le 31/08/2022
217 605 450 00048Transports urbains et suburbains de voyageurs (49.31Z)REGIE TRANSPORT ROUXMESNIL BOUTEILLES
RUE DU CHAMP DE COURSES 76370 ROUXMESNIL-BOUTEILLES		25/12/1995fermé le 19/03/2012
217 605 450 00055Location de terrains et d’autres biens immobiliers (68.20B)ATELIERS RELAIS
MAIRIE RUE DU CHAMP DE COURSES 76370 ROUXMESNIL-BOUTEILLES		01/01/1994fermé le 22/11/2010
217 605 450 00063Captage, traitement et distribution d'eau (41.0Z)SERVICE EAU ET ASSAINISSEMENT
MAIRIE RUE DU CHAMP DE COURSES 76370 ROUXMESNIL-BOUTEILLES		25/12/1997fermé le 18/08/2006
217 605 450 00071Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)LOTISSEMENT
MAIRIE RUE DU CHAMP DE COURSES 76370 ROUXMESNIL-BOUTEILLES		09/01/2001fermé le 31/12/2014
217 605 450 00089Location de logements (68.20A)ATELIER RELAIS PIOCHEL
MAIRIE RUE DU CHAMP DE COURSES 76370 ROUXMESNIL-BOUTEILLES		25/12/2001fermé le 19/03/2012
217 605 450 00097Location d'autres biens immobiliers (70.2C)ATELIER RELAIS USINE DIEPPOISE
MAIRIE RUE DU CHAMP DE COURSES 76370 ROUXMESNIL-BOUTEILLES		25/12/2001fermé le 18/08/2006
217 605 450 00105Location de logements (68.20A)ATELIER RELAIS DPS
MAIRIE RUE DU CHAMP DE COURSES 76370 ROUXMESNIL-BOUTEILLES		25/12/2001fermé le 19/03/2012
217 605 450 00113Promotion immobilière d'infrastructures (70.1C)ATELIER RELAIS ELICO
MAIRIE RUE DU CHAMP DE COURSES 76370 ROUXMESNIL-BOUTEILLES		01/01/2002fermé le 18/08/2006
Mise à jour le 23/06/2025
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
Une question