COMMUNE DE QUEZAC

AdministrationCollectivité territoriale ‣ en activité
6 établissements dont 5 sont en activité

L’administration COMMUNE DE QUEZAC a été créée le 1 mars 1983, il y a 42 ans. Sa forme juridique est Commune et commune nouvelle. Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 6 à 9 salariés.

Son siège social est domicilié au 4 RUE PAUL-DOUMER 15600 QUEZAC. Elle possède 6 établissements dont 5 sont en activité.

Informations légales de COMMUNE DE QUEZAC

INSEE
VIES
Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/03/1983
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/03/1983. Elle a été mise à jour le 06/12/2024.

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
6 à 9 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5021Statut de la Fonction publique territoriale

Collectivité territoriale

INSEE
Code Insee Le Code Insee ou Code Officiel Géographique (COG) est utilisé par l’Insee pour désigner une commune
Type
Élus

Siège social de COMMUNE DE QUEZAC

INSEE
VIES
Enseigne de l’établissement
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 6 établissements dont 5 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

6 établissements de COMMUNE DE QUEZAC

INSEE

Etablissements en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
211 501 572 00013Administration publique générale (84.11Z)MAIRIE
4 RUE PAUL-DOUMER 15600 QUEZAC
siège social
01/03/1983en activité
211 501 572 00021Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE
15600 QUEZAC
21/12/1983en activité
211 501 572 00039Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)SCE ASSAINISSEMENT
MAIRIE 15600 QUEZAC
25/12/1995en activité
211 501 572 00047Captage, traitement et distribution d’eau (36.00Z)SCE DE L'EAU
MAIRIE 15600 QUEZAC
25/12/1995en activité
211 501 572 00062Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)LOTISSEMENT LES LILAS
HOTEL DE VILLE 15600 QUEZAC
01/06/2017en activité

Etablissement fermé :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
211 501 572 00054Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)LOTISSEMENT COMMUNAL DE QUEZAC
HOTEL DE VILLE 15600 QUEZAC
01/01/2002fermé le 25/12/2012