COMMUNE DE PETITE ROSSELLE

AdministrationCollectivité territoriale ‣ en activité
14 établissements dont 10 sont en activité
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L’administration COMMUNE DE PETITE ROSSELLE a été créée le 1 janvier 1980, il y a 46 ans. Sa forme juridique est Commune et commune nouvelle. Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 100 à 199 salariés.

Son siège social est domicilié au 18 RUE DE L'EGLISE 57540 PETITE-ROSSELLE. Elle possède 14 établissements dont 10 sont en activité.

Fiche résumé

Élus & organigramme

Documents

Annonces

Établissements scolaires

Conventions collectives

Informations légales de COMMUNE DE PETITE ROSSELLE

INSEE
VIES
Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/01/1980
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/01/1980. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Avis de situation

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
100 à 199 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5021Statut de la Fonction publique territoriale
Mise à jour le 23/07/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, MTPEI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).

Collectivité territoriale

INSEE
Code Insee Le Code Insee ou Code Officiel Géographique (COG) est utilisé par l’Insee pour désigner une commune
Type
Élus
Mise à jour le 24/07/2025
Sources : INSEE, MI, DINUM
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
Ministère de l’Intérieur (MI).
Direction Interministérielle du Numérique (DINUM).

Siège social de COMMUNE DE PETITE ROSSELLE

INSEE
VIES
Enseigne de l’établissement
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger
Mise à jour le 24/07/2025
Sources : INSEE, VIES
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).

Cette structure possède 14 établissements dont 10 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

14 établissements de COMMUNE DE PETITE ROSSELLE

INSEE

Etablissements en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
215 705 377 00012Administration publique générale (84.11Z)MAIRIE
18 RUE DE L'EGLISE 57540 PETITE-ROSSELLEsiège social		01/03/1983en activité
215 705 377 00020Location de terrains et d’autres biens immobiliers (68.20B)CAFE RESTAURANT
3 RUE DE L'EGLISE 57540 PETITE-ROSSELLE		16/03/1983en activité
215 705 377 00038Enseignement pré-primaire (85.10Z)ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE LES MESANGES
4 RUE DE L'EGLISE 57540 PETITE-ROSSELLE		21/12/1983en activité
215 705 377 00046Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE ELEMENTAIRE J.Y.COUSTEAU
10 RUE DE L'EGLISE 57540 PETITE-ROSSELLE		21/12/1983en activité
215 705 377 00087Enseignement pré-primaire (85.10Z)ECOLE MATERNELLE PUB LES MARRONNIERS
50 RUE ALEXANDRE HOFFMANN 57540 PETITE-ROSSELLE		21/12/1983en activité
215 705 377 00095Enseignement pré-primaire (85.10Z)ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE LA FARANDOLE
147 RUE HUBER 57540 PETITE-ROSSELLE		21/12/1983en activité
215 705 377 00111Enseignement pré-primaire (85.10Z)ECOLE MATERNELLE VIEILLE VERRERIE
108 RUE PRINCIPALE 57540 PETITE-ROSSELLE		21/12/1983en activité
215 705 377 00137Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE VIEILLE VERRERIE
2 RUE DE LA FONTAINE 57540 PETITE-ROSSELLE		07/09/1983en activité
215 705 377 00152Services funéraires (96.03Z)REGIE MUNICIPALE POMPES FUNEBRES
18 RUE DE L'EGLISE 57540 PETITE-ROSSELLE		01/01/1998en activité
215 705 377 00160Enseignement culturel (85.52Z)ECOLE DE MUSIQUE
104 RUE PRINCIPALE 57540 PETITE-ROSSELLE		24/12/2014en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
215 705 377 00053Enseignement primaire (80.1Z)ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE N1 CENTRE
10 RUE DE L'EGLISE 57540 PETITE-ROSSELLE		21/12/1983fermé le 13/02/1992
215 705 377 00079Enseignement pré-primaire (85.10Z)ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE URSELBACH
109 RUE DU GENERAL DE GAULLE 57540 PETITE-ROSSELLE		21/12/1983fermé le 31/08/2023
215 705 377 00103Enseignement primaire (80.1Z)ECOLE MATERNELLE LES TILLEULS
50 RUE MAURICE 57540 PETITE-ROSSELLE		21/12/1983fermé le 31/08/2004
215 705 377 00145Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)SCE ASSAINISSEMENT
18 RUE DE L'EGLISE 57540 PETITE-ROSSELLE		25/12/1995fermé le 31/12/2015
Mise à jour le 23/07/2025
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
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