COMMUNE DE NOYELLES SOUS LENS

AdministrationCollectivité territoriale ‣ en activité
12 établissements dont 6 sont en activité
Partager cette page sur LinkedinPartager cette page par EmailTélécharger un QR Code à inclure dans un courier ou dans un devis, pour partager cette pageImprimer cette page ou la sauvegarder au format PDF

L’administration COMMUNE DE NOYELLES SOUS LENS a été créée le 1 janvier 1978, il y a 48 ans. Sa forme juridique est Commune et commune nouvelle. Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 100 à 199 salariés.

Son siège social est domicilié au 17 RUE DE LA REPUBLIQUE 62221 NOYELLES-SOUS-LENS. Elle possède 12 établissements dont 6 sont en activité.

Fiche résumé

Élus & organigramme

Documents

Annonces

Labels et certificats

Établissements scolaires

Conventions collectives

Informations légales de COMMUNE DE NOYELLES SOUS LENS

INSEE
VIES
Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/01/1978
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/01/1978. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Avis de situation

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
100 à 199 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5021Statut de la Fonction publique territoriale

Labels et certificats
Entrepreneur de spectacles vivantsCette structure possède un récépissé de déclaration d’entrepreneur de spectacles vivants
Mise à jour le 01/08/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, MC, MTPEI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Ministère de la Culture (MC).
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).

Collectivité territoriale

INSEE
Code Insee Le Code Insee ou Code Officiel Géographique (COG) est utilisé par l’Insee pour désigner une commune
Type
Élus
Mise à jour le 01/08/2025
Sources : INSEE, MI, DINUM
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
Ministère de l’Intérieur (MI).
Direction Interministérielle du Numérique (DINUM).

Siège social de COMMUNE DE NOYELLES SOUS LENS

INSEE
VIES
Enseigne de l’établissement
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger
Mise à jour le 01/08/2025
Sources : INSEE, VIES, MC
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Ministère de la Culture (MC).

Cette structure possède 12 établissements dont 6 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

12 établissements de COMMUNE DE NOYELLES SOUS LENS

INSEE

Etablissements en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
216 206 284 00012Administration publique générale (84.11Z)MAIRIE
17 RUE DE LA REPUBLIQUE 62221 NOYELLES-SOUS-LENSsiège social		01/03/1983en activité
216 206 284 00020Enseignement pré-primaire (85.10Z)ECOLE MATERNELLE EMILE BASLY
RUE EMILE BASLY 62221 NOYELLES-SOUS-LENS		21/12/1983en activité
216 206 284 00038Enseignement pré-primaire (85.10Z)ECOLE MATERNELLE V CERF-HANOTEL
309 RUE VICTOR HUGO 62221 NOYELLES-SOUS-LENS		21/12/1983en activité
216 206 284 00046Enseignement pré-primaire (85.10Z)ECOLE MATERNELLE JEAN MOULIN
PL DE LA LIBERATION 62221 NOYELLES SOUS LENS		21/12/1983en activité
216 206 284 00095Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE ELEMENTAIRE JEAN ROSTAND
18 RUE DE LA REPUBLIQUE 62221 NOYELLES-SOUS-LENS		01/09/1986en activité
216 206 284 00103Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PRIMAIRE JEAN MOULIN
RUE JEAN MOULIN 62221 NOYELLES-SOUS-LENS		01/09/1992en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
216 206 284 00053Enseignement primaire (80.1Z)ECOL PRIM JEAN MOULIN EX GARCO
RUE JEAN MOULIN 62221 NOYELLES-SOUS-LENS		21/12/1983fermé le 01/09/1992
216 206 284 00061Enseignement primaire (80.1Z)ECOL PRIM JEAN MOULIN EX FILLE
RUE JEAN MOULIN 62221 NOYELLES-SOUS-LENS		21/12/1983fermé le 01/09/1992
216 206 284 00111Collecte et traitement des eaux usées (90.0A)SERVICE D'ASSAINISSEMENT
MAIRIE 17 AV JEAN JAURES 62221 NOYELLES SOUS LENS		25/12/1995fermé le 25/12/2006
216 206 284 00129Captage, traitement et distribution d'eau (41.0Z)SERVICE DES EAUX
MAIRIE 17 AV JEAN JAURES 62221 NOYELLES SOUS LENS		25/12/1995fermé le 25/12/2006
216 206 284 00137Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autres que sécurité sociale (84.12Z)SERVICE COMMUNICATION
MAIRIE 17 RUE DE LA REPUBLIQUE 62221 NOYELLES-SOUS-LENS		25/12/2001fermé le 13/12/2011
216 206 284 00145Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)LOTISSEMENT COMMUNAL
MAIRIE 17 RUE DE LA REPUBLIQUE 62221 NOYELLES-SOUS-LENS		01/07/2005fermé le 13/12/2011
Mise à jour le 01/08/2025
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
Une question