COMMUNE DE NOVEL

AdministrationCollectivité territoriale ‣ en activité
4 établissements dont 2 sont en activité

L’administration COMMUNE DE NOVEL a été créée le 1 mars 1983, il y a 43 ans. Sa forme juridique est Commune et commune nouvelle. Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 1 ou 2 salariés.

Son siège social est domicilié au 288 ROUTE DE L'EGLISE 74500 NOVEL. Elle possède 4 établissements dont 2 sont en activité.

Informations légales de COMMUNE DE NOVEL

INSEE
VIES
Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/03/1983
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/03/1983. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
1 ou 2 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5021Statut de la Fonction publique territoriale

Collectivité territoriale

INSEE
Code Insee Le Code Insee ou Code Officiel Géographique (COG) est utilisé par l’Insee pour désigner une commune
Type
Élus

Siège social de COMMUNE DE NOVEL

INSEE
VIES
Enseigne de l’établissement
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 4 établissements dont 2 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

4 établissements de COMMUNE DE NOVEL

INSEE

Etablissements en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
217 402 031 00017Administration publique générale (84.11Z)MAIRIE
288 ROUTE DE L'EGLISE 74500 NOVEL
siège social
01/03/1983en activité
217 402 031 00041Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée (55.20Z)BA DU GITE
74500 NOVEL
01/01/2014en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
217 402 031 00025Enseignement primaire (80.1Z)ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
70 B AV DE FRANCE 74500 NOVEL
25/04/1990fermé le 25/12/2003
217 402 031 00033Captage, traitement et distribution d’eau (36.00Z)SCE EAUX DE NOVEL
MAIRIE 74500 NOVEL
01/01/1996fermé le 01/01/2021