COMMUNE DE NOVEANT SUR MOSELLE

AdministrationCollectivité territoriale ‣ en activité
4 établissements dont 3 sont en activité

L’administration COMMUNE DE NOVEANT SUR MOSELLE a été créée le 1 janvier 1980, il y a 46 ans. Sa forme juridique est Commune et commune nouvelle. Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 20 à 49 salariés.

Son siège social est domicilié au PLACE DE LA REPUBLIQUE 57680 NOVEANT-SUR-MOSELLE. Elle possède 4 établissements dont 3 sont en activité.

Informations légales de COMMUNE DE NOVEANT SUR MOSELLE

INSEE
VIES
Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/01/1980
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/01/1980. Elle a été mise à jour le 07/11/2024.

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
20 à 49 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5021Statut de la Fonction publique territoriale

Collectivité territoriale

INSEE
Code Insee Le Code Insee ou Code Officiel Géographique (COG) est utilisé par l’Insee pour désigner une commune
Type
Élus

Siège social de COMMUNE DE NOVEANT SUR MOSELLE

INSEE
VIES
Enseigne de l’établissement
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 4 établissements dont 3 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

4 établissements de COMMUNE DE NOVEANT SUR MOSELLE

INSEE

Etablissements en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
215 705 153 00017Administration publique générale (84.11Z)MAIRIE
PLACE DE LA REPUBLIQUE 57680 NOVEANT-SUR-MOSELLE
siège social
01/03/1983en activité
215 705 153 00025Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE ELEMENTAIRE
3 RUE DES ALLIES 57680 NOVEANT-SUR-MOSELLE
21/12/1983en activité
215 705 153 00033Enseignement pré-primaire (85.10Z)ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE ARC EN CIEL
3 RUE DES ALLIES 57680 NOVEANT-SUR-MOSELLE
21/12/1983en activité

Etablissement fermé :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
215 705 153 00041Captage, traitement et distribution d’eau (36.00Z)SCE EAUX ET ASSAINISSEMENT
PLACE DE LA REPUBLIQUE 57680 NOVEANT-SUR-MOSELLE
25/12/1995fermé le 31/12/2024