COMMUNE DE NOEL CERNEUX

AdministrationCollectivité territoriale ‣ en activité
11 établissements dont 8 sont en activité
Partager cette page sur LinkedinPartager cette page par EmailTélécharger un QR Code à inclure dans un courier ou dans un devis, pour partager cette pageImprimer cette page ou la sauvegarder au format PDF

L’administration COMMUNE DE NOEL CERNEUX a été créée le 1 janvier 1978, il y a 48 ans. Sa forme juridique est Commune et commune nouvelle. Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 3 à 5 salariés.

Son siège social est domicilié au ROUTE DE SAINT CLAUDE 25500 NOEL-CERNEUX. Elle possède 11 établissements dont 8 sont en activité.

Fiche résumé

Élus & organigramme

Documents

Annonces

Conventions collectives

Informations légales de COMMUNE DE NOEL CERNEUX

INSEE
VIES
Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/01/1978
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/01/1978. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Avis de situation

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
3 à 5 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5021Statut de la Fonction publique territoriale
Mise à jour le 28/08/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, MTPEI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).

Collectivité territoriale

INSEE
Code Insee Le Code Insee ou Code Officiel Géographique (COG) est utilisé par l’Insee pour désigner une commune
Type
Élus
Mise à jour le 28/08/2025
Sources : INSEE, MI, DINUM
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
Ministère de l’Intérieur (MI).
Direction Interministérielle du Numérique (DINUM).

Siège social de COMMUNE DE NOEL CERNEUX

INSEE
VIES
Enseigne de l’établissement
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger
Mise à jour le 28/08/2025
Sources : INSEE, VIES
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).

Cette structure possède 11 établissements dont 8 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

11 établissements de COMMUNE DE NOEL CERNEUX

INSEE

Etablissements en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
212 504 252 00017Administration publique générale (84.11Z)MAIRIE
ROUTE DE SAINT CLAUDE 25500 NOEL-CERNEUXsiège social		01/03/1983en activité
212 504 252 00025Enseignement pré-primaire (85.10Z)ECOLE MATERNELLE
7 RUE IGNACE TOURNIER 25500 NOEL-CERNEUX		21/12/1983en activité
212 504 252 00033Captage, traitement et distribution d’eau (36.00Z)SERVICE EAU
MAIRIE ROUTE DE SAINT CLAUDE 25500 NOEL-CERNEUX		01/01/1997en activité
212 504 252 00041Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)SERVICE ASSAINISSEMENT
MAIRIE ROUTE DE SAINT CLAUDE 25500 NOEL-CERNEUX		01/03/2001en activité
212 504 252 00058Gestion de salles de spectacles (90.04Z)SERVICE SALLE DES FETES
25500 NOEL-CERNEUX		01/01/2002en activité
212 504 252 00074Location de logements (68.20A)LOCATIONS DE LOGEMENTS SOCIAUX
MAIRIE ROUTE DE SAINT CLAUDE 25500 NOEL-CERNEUX		16/02/2005en activité
212 504 252 00082Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)ZONE D'ACTIVITE INDUSTRIELLE
MAIRIE ROUTE DE SAINT CLAUDE 25500 NOEL-CERNEUX		01/04/2005en activité
212 504 252 00090Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)LOTISSEMENT LES SAPINS N 3
MAIRIE ROUTE DE SAINT CLAUDE 25500 NOEL-CERNEUX		01/04/2005en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
212 504 252 00066Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)LOTISSEMENT CREUX DE LA FOULE
25500 NOEL-CERNEUX		01/01/2002fermé le 30/06/2022
212 504 252 00108Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)ZONE ACTIVITE LES CHARRIERES
MAIRIE ROUTE DE SAINT CLAUDE 25500 NOEL-CERNEUX		01/09/2005fermé le 31/12/2016
212 504 252 00116Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)▪︎ ▪︎ ▪︎ information non-diffusible ▪︎ ▪︎ ▪︎
▪︎ ▪︎ ▪︎ NOEL-CERNEUX ▪︎ ▪︎ ▪︎		01/11/2005fermé le 25/12/2012
Mise à jour le 28/08/2025
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
Une question