COMMUNE DE NEUVES MAISONS

AdministrationCollectivité territoriale ‣ en activité
12 établissements dont 7 sont en activité
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L’administration COMMUNE DE NEUVES MAISONS a été créée le 1 janvier 1980, il y a 45 ans. Sa forme juridique est Commune et commune nouvelle. Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 100 à 199 salariés.

Son siège social est domicilié au 3 RUE DU CAPITAINE CAILLON 54230 NEUVES-MAISONS. Elle possède 12 établissements dont 7 sont en activité.

Fiche résumé

Élus & organigramme

Documents

Annonces

Labels et certificats

Établissements scolaires

Conventions collectives

Informations légales de COMMUNE DE NEUVES MAISONS

INSEE
VIES
Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/01/1980
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/01/1980. Elle a été mise à jour le 31/12/2024.
Avis de situation

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
100 à 199 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 9999___Sans convention collective___

Labels et certificats
Entrepreneur de spectacles vivantsCette structure possède un récépissé de déclaration d’entrepreneur de spectacles vivants
Mise à jour le 29/06/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, MC, MTPEI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Ministère de la Culture (MC).
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).

Collectivité territoriale

INSEE
Code Insee Le Code Insee ou Code Officiel Géographique (COG) est utilisé par l’Insee pour désigner une commune
Type
Élus
Mise à jour le 29/06/2025
Sources : INSEE, MI, DINUM
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
Ministère de l’Intérieur (MI).
Direction Interministérielle du Numérique (DINUM).

Siège social de COMMUNE DE NEUVES MAISONS

INSEE
VIES
Enseigne de l’établissement
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger
Mise à jour le 29/06/2025
Sources : INSEE, VIES, MC
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Ministère de la Culture (MC).

Cette structure possède 12 établissements dont 7 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

12 établissements de COMMUNE DE NEUVES MAISONS

INSEE

Etablissements en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
215 403 973 00013Administration publique générale (84.11Z)MAIRIE
3 RUE DU CAPITAINE CAILLON 54230 NEUVES-MAISONSsiège social		01/03/1983en activité
215 403 973 00047Enseignement pré-primaire (85.10Z)ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE BURE
1 RUE GAMBETTA 54230 NEUVES-MAISONS		21/12/1983en activité
215 403 973 00054Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE ELEMENTAIRE FRANCOIS VILLON
13 RUE DU GENERAL LECLERC 54230 NEUVES-MAISONS		21/12/1983en activité
215 403 973 00070Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE ELEMENTAIRE LOUISE MICHEL
PLACE ERNEST POIRSON 54230 NEUVES-MAISONS		21/12/1983en activité
215 403 973 00088Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE ELEMENTAIRE EMILE ZOLA
PLACE ERNEST POIRSON 54230 NEUVES-MAISONS		21/12/1983en activité
215 403 973 00096Enseignement pré-primaire (85.10Z)ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE LEON BLUM
PLACE ERNEST POIRSON 54230 NEUVES-MAISONS		21/12/1983en activité
215 403 973 00120Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)LOTISSEMENT
3 RUE DU CAPITAINE CAILLON 54230 NEUVES-MAISONS		01/10/1996en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
215 403 973 00039Enseignement pré-primaire (85.10Z)ECOL MATE LA PLAINE
RUE DE CHATILLON 54230 NEUVES-MAISONS		21/12/1983fermé le 31/08/2024
215 403 973 00104Crèches et garderies d'enfants (85.3G)CRECHE FAMILIALE
IMPASSE ARISTIDE BRIAND 54230 NEUVES-MAISONS		23/06/1981fermé le 01/01/1998
215 403 973 00112Crèches et garderies d'enfants (85.3G)HALTE GARDERIE
IMPASSE ARISTIDE BRIAND 54230 NEUVES-MAISONS		23/06/1981fermé le 01/01/1998
215 403 973 00138Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)SCE ASSAINISSEMENT
3 RUE DU CAPITAINE CAILLON 54230 NEUVES-MAISONS		25/12/1995fermé le 31/12/2018
215 403 973 00146Captage, traitement et distribution d’eau (36.00Z)SCE EAUX
3 RUE DU CAPITAINE CAILLON 54230 NEUVES-MAISONS		25/12/1995fermé le 25/12/2012
Mise à jour le 29/06/2025
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
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