COMMUNE DE NERIS LES BAINS

AdministrationCollectivité territoriale ‣ en activité
10 établissements dont 7 sont en activité
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L’administration COMMUNE DE NERIS LES BAINS a été créée le 1 mars 1983, il y a 42 ans. Sa forme juridique est Commune et commune nouvelle. Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 50 à 99 salariés.

Son siège social est domicilié au BOULEVARD DES ARENES 03310 NERIS-LES-BAINS. Elle possède 10 établissements dont 7 sont en activité.

Fiche résumé

Élus & organigramme

Documents

Annonces

Labels et certificats

Établissements scolaires

Conventions collectives

Informations légales de COMMUNE DE NERIS LES BAINS

INSEE
VIES
Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/03/1983
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/03/1983. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Avis de situation

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
50 à 99 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5021Statut de la Fonction publique territoriale

Labels et certificats
Entrepreneur de spectacles vivantsCette structure possède un récépissé de déclaration d’entrepreneur de spectacles vivants
Mise à jour le 16/06/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, MC, MTPEI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Ministère de la Culture (MC).
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).

Collectivité territoriale

INSEE
Code Insee Le Code Insee ou Code Officiel Géographique (COG) est utilisé par l’Insee pour désigner une commune
Type
Élus
Mise à jour le 17/06/2025
Sources : INSEE, MI, DINUM
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
Ministère de l’Intérieur (MI).
Direction Interministérielle du Numérique (DINUM).

Siège social de COMMUNE DE NERIS LES BAINS

INSEE
VIES
Enseigne de l’établissement
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger
Mise à jour le 17/06/2025
Sources : INSEE, VIES, MC
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Ministère de la Culture (MC).

Cette structure possède 10 établissements dont 7 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

10 établissements de COMMUNE DE NERIS LES BAINS

INSEE

Etablissements en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
210 301 958 00018Administration publique générale (84.11Z)MAIRIE
BOULEVARD DES ARENES 03310 NERIS-LES-BAINSsiège social		01/03/1983en activité
210 301 958 00026Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
16 RUE MARCEAU 03310 NERIS-LES-BAINS		21/12/1983en activité
210 301 958 00034Enseignement pré-primaire (85.10Z)ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE
16 RUE MARCEAU 03310 NERIS-LES-BAINS		21/12/1983en activité
210 301 958 00059Transports routiers réguliers de voyageurs (49.39A)NAVETTE URBAINE
MAIRIE BOULEVARD DES ARENES 03310 NERIS-LES-BAINS		04/04/1997en activité
210 301 958 00067Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)SCE D'ASSAINISSEMENT
MAIRIE BOULEVARD DES ARENES 03310 NERIS-LES-BAINS		25/12/1995en activité
210 301 958 00075Captage, traitement et distribution d’eau (36.00Z)SCE D'EAU
MAIRIE BOULEVARD DES ARENES 03310 NERIS-LES-BAINS		25/12/1995en activité
210 301 958 00091Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée (55.20Z)CAMPING MUNICIPAL DU LAC
MAIRIE BOULEVARD DES ARENES 03310 NERIS-LES-BAINS		01/01/1999en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
210 301 958 00042Activités thermales et de thalassothérapie (93.0K)REGIE MUNICIPALE ETABLISSEMENT THERMAL
6 PLACE DES THERMES 03310 NERIS-LES-BAINS		02/07/1987fermé le 01/01/2004
210 301 958 00083Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)LOTISSEMENT COMMUNAL
MAIRIE BOULEVARD DES ARENES 03310 NERIS-LES-BAINS		01/01/1998fermé le 25/12/2012
210 301 958 00109Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autres que sécurité sociale (84.12Z)▪︎ ▪︎ ▪︎ information non-diffusible ▪︎ ▪︎ ▪︎
▪︎ ▪︎ ▪︎ NERIS-LES-BAINS ▪︎ ▪︎ ▪︎		01/01/2006fermé le 29/03/2013
Mise à jour le 16/06/2025
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
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