COMMUNE DE NAUCELLE

AdministrationCollectivité territoriale ‣ en activité
14 établissements dont 6 sont en activité
Partager cette page sur LinkedinPartager cette page par EmailTélécharger un QR Code à inclure dans un courier ou dans un devis, pour partager cette pageImprimer cette page ou la sauvegarder au format PDF

L’administration COMMUNE DE NAUCELLE a été créée le 1 janvier 1978, il y a 48 ans. Sa forme juridique est Commune et commune nouvelle. Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 20 à 49 salariés.

Son siège social est domicilié au PLACE HOTEL DE VILLE 12800 NAUCELLE. Elle possède 14 établissements dont 6 sont en activité.

Fiche résumé

Élus & organigramme

Documents

Annonces

Établissements scolaires

Conventions collectives

Informations légales de COMMUNE DE NAUCELLE

INSEE
VIES
Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/01/1978
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/01/1978. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Avis de situation

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
20 à 49 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5021Statut de la Fonction publique territoriale
Mise à jour le 28/07/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, MTPEI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).

Collectivité territoriale

INSEE
Code Insee Le Code Insee ou Code Officiel Géographique (COG) est utilisé par l’Insee pour désigner une commune
Type
Élus
Mise à jour le 29/07/2025
Sources : INSEE, MI, DINUM
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
Ministère de l’Intérieur (MI).
Direction Interministérielle du Numérique (DINUM).

Siège social de COMMUNE DE NAUCELLE

INSEE
VIES
Enseigne de l’établissement
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger
Mise à jour le 29/07/2025
Sources : INSEE, VIES
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).

Cette structure possède 14 établissements dont 6 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

14 établissements de COMMUNE DE NAUCELLE

INSEE

Etablissements en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
211 201 694 00018Administration publique générale (84.11Z)MAIRIE
PLACE HOTEL DE VILLE 12800 NAUCELLEsiège social		01/03/1983en activité
211 201 694 00042Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
NAUCELLE VILLE 12800 NAUCELLE		21/12/1983en activité
211 201 694 00059Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)SERVICE D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF
MAIRIE PLACE HOTEL DE VILLE 12800 NAUCELLE		25/12/1994en activité
211 201 694 00133Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)LOTISSEMENT DE CIROU
PLACE HOTEL DE VILLE 12800 NAUCELLE		03/03/2012en activité
211 201 694 00141Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)LOTISSEMENT DE L'ESCARASSOUS
MAIRIE PLACE HOTEL DE VILLE 12800 NAUCELLE		01/03/2015en activité
211 201 694 00158Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)LOTISSEMENT BELLEVUE
PLACE HOTEL DE VILLE 12800 NAUCELLE		20/10/2021en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
211 201 694 00034Enseignement primaire (80.1Z)ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
NAUCELLE GARE 12800 NAUCELLE		21/12/1983fermé le 01/09/1998
211 201 694 00067Promotion immobilière d'infrastructures (70.1C)LOTISSEMENT DE LA FRANQUEZE
MAIRIE PLACE HOTEL DE VILLE 12800 NAUCELLE		30/03/1998fermé le 02/03/2004
211 201 694 00075Promotion immobilière d'infrastructures (70.1C)LOTISSEMENT LA TALVERA
MAIRIE PLACE HOTEL DE VILLE 12800 NAUCELLE		11/09/2002fermé le 16/12/2005
211 201 694 00083Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)LOTISSEMENT LA VOIE ROYALE
MAIRIE PLACE HOTEL DE VILLE 12800 NAUCELLE		11/09/2002fermé le 31/12/2014
211 201 694 00091Promotion immobilière d'infrastructures (70.1C)LOTISSEMENT DU PRE ALARY
MAIRIE PLACE HOTEL DE VILLE 12800 NAUCELLE		02/07/2002fermé le 16/12/2005
211 201 694 00109Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)LOTISSEMENT DE MAGRIN
MAIRIE PLACE HOTEL DE VILLE 12800 NAUCELLE		01/02/2005fermé le 08/01/2009
211 201 694 00117Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)LOTISSEMENT LE POINT DU JOUR
MAIRIE PLACE HOTEL DE VILLE 12800 NAUCELLE		01/02/2005fermé le 01/04/2009
211 201 694 00125Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)▪︎ ▪︎ ▪︎ information non-diffusible ▪︎ ▪︎ ▪︎
▪︎ ▪︎ ▪︎ NAUCELLE ▪︎ ▪︎ ▪︎		01/09/2008fermé le 31/12/2021
Mise à jour le 28/07/2025
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
Une question