COMMUNE DE MONTELIER

AdministrationCollectivité territoriale ‣ en activité
15 établissements dont 12 sont en activité
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L’administration COMMUNE DE MONTELIER a été créée le 1 mars 1983, il y a 42 ans. Sa forme juridique est Commune et commune nouvelle. Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 50 à 99 salariés.

Son siège social est domicilié au 10 AVENUE DU VERCORS 26120 MONTELIER. Elle possède 15 établissements dont 12 sont en activité.

Fiche résumé

Élus & organigramme

Documents

Annonces

Établissements scolaires

Conventions collectives

Informations légales de COMMUNE DE MONTELIER

INSEE
VIES
Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/03/1983
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/03/1983. Elle a été mise à jour le 05/05/2025.
Avis de situation

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
50 à 99 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5021Statut de la Fonction publique territoriale
Mise à jour le 28/07/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, MTPEI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).

Collectivité territoriale

INSEE
Code Insee Le Code Insee ou Code Officiel Géographique (COG) est utilisé par l’Insee pour désigner une commune
Type
Élus
Mise à jour le 28/07/2025
Sources : INSEE, MI, DINUM
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
Ministère de l’Intérieur (MI).
Direction Interministérielle du Numérique (DINUM).

Siège social de COMMUNE DE MONTELIER

INSEE
VIES
Enseigne de l’établissement
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger
Mise à jour le 28/07/2025
Sources : INSEE, VIES
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).

Cette structure possède 15 établissements dont 12 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

15 établissements de COMMUNE DE MONTELIER

INSEE

Etablissements en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
212 601 975 00015Administration publique générale (84.11Z)MAIRIE
10 AVENUE DU VERCORS 26120 MONTELIERsiège social		01/03/1983en activité
212 601 975 00023Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PRIMAIRE MELUSINE
RUE DE LA CHIROUZE 26120 MONTELIER		21/12/1983en activité
212 601 975 00031Enseignement pré-primaire (85.10Z)ECOLE MATERNELLE GEORGES CHARPAK
12 RUE DES JARDINS 26120 MONTELIER		21/12/1983en activité
212 601 975 00049Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE EMILE JUGE
FAUCONNIERES 5 PLACE EMILE JUGE 26120 MONTELIER		21/12/1983en activité
212 601 975 00080Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)ZONE ARTISANALE LA LIMPIE
10 AVENUE DU VERCORS 26120 MONTELIER		01/04/1997en activité
212 601 975 00098Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)LOTISSEMENT LES MAGNOLIAS
MAIRIE 10 AVENUE DU VERCORS 26120 MONTELIER		01/10/1997en activité
212 601 975 00106Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)LOTISSEMENT LES TILLEULS
MAIRIE 10 AVENUE DU VERCORS 26120 MONTELIER		01/01/2003en activité
212 601 975 00114Accueil de jeunes enfants (88.91A)LE CHAT PERCHE
2 RUE DES ECOLES 26120 MONTELIER		13/09/2004en activité
212 601 975 00122Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)ZONE DE SOLSTICES
MAIRIE 10 AVENUE DU VERCORS 26120 MONTELIER		01/01/2011en activité
212 601 975 00130Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)ZA ST JAMMES
MAIRIE 10 AVENUE DU VERCORS 26120 MONTELIER		01/01/2011en activité
212 601 975 00148Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)LOTISSEMENT OAP RTE VALENCE
MAIRIE 10 AVENUE DU VERCORS 26120 MONTELIER		01/01/2019en activité
212 601 975 00155Location de terrains et d’autres biens immobiliers (68.20B)POLE SANTE LOTUS
MAIRIE 10 AVENUE DU VERCORS 26120 MONTELIER		14/04/2025en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
212 601 975 00056Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE LES REMPARTS
RUE DE L'EGLISE 26120 MONTELIER		21/12/1983fermé le 25/12/2009
212 601 975 00064Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)SERVICE D'ASSAINISSEMENT
MAIRIE 10 AVENUE DU VERCORS 26120 MONTELIER		01/01/1996fermé le 25/12/2009
212 601 975 00072Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)ZONE D'ACTIVITES DE MONTELIER
MAIRIE 10 AVENUE DU VERCORS 26120 MONTELIER		01/05/1996fermé le 14/01/2017
Mise à jour le 28/07/2025
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
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