COMMUNE DE LES ROUSSES

AdministrationCollectivité territoriale ‣ en activité
15 établissements dont 8 sont en activité

L’administration COMMUNE DE LES ROUSSES a été créée le 1 janvier 1978, il y a 48 ans. Sa forme juridique est Commune et commune nouvelle. Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 50 à 99 salariés.

Son siège social est domicilié au 281 RUE PASTEUR 39220 LES ROUSSES. Elle possède 15 établissements dont 8 sont en activité.

Informations légales de COMMUNE DE LES ROUSSES

INSEE
VIES
Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/01/1978
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/01/1978. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
50 à 99 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5021Statut de la Fonction publique territoriale

Labels et certificats
Alim'ConfianceCette structure dispose de résultats de contrôles sanitaires (Alim'Confiance)

Collectivité territoriale

INSEE
Code Insee Le Code Insee ou Code Officiel Géographique (COG) est utilisé par l’Insee pour désigner une commune
Type
Élus

Siège social de COMMUNE DE LES ROUSSES

INSEE
VIES
Enseigne de l’établissement
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 15 établissements dont 8 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

15 établissements de COMMUNE DE LES ROUSSES

INSEE

Etablissements en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
213 904 709 00010Administration publique générale (84.11Z)MAIRIE
281 RUE PASTEUR 39220 LES ROUSSES
siège social
01/03/1983en activité
213 904 709 00028Enseignement pré-primaire (85.10Z)ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE
141 RUE DES ECOLES 39220 LES ROUSSES
21/12/1983en activité
213 904 709 00044Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE ELEMENTAIRE
165 RUE DES ECOLES 39220 LES ROUSSES
21/12/1983en activité
213 904 709 00077Activités des infirmiers et des sages-femmes (86.90D)CENTRE COMMUN SOINS INFIRMIERS
164 RUE PASTEUR 39220 LES ROUSSES
14/12/1984en activité
213 904 709 00119Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)LOTISSEMENT
281 RUE PASTEUR 39220 LES ROUSSES
01/03/1999en activité
213 904 709 00168Services funéraires (96.03Z)CHAMBRE FUNERAIRE
130 RUE ABBE MARC BERTHET 39220 LES ROUSSES
01/09/2010en activité
213 904 709 00176Accueil de jeunes enfants (88.91A)CRECHE HALTE GARDERIE
99 RUE DES CHAMPS DE NEIGE 39220 LES ROUSSES
23/03/2011en activité
213 904 709 00192Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)LOTISSEMENT DES CRETETS
281 RUE PASTEUR 39220 LES ROUSSES
29/03/2012en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
213 904 709 00036Enseignement primaire (80.1Z)ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
LA DOYE -LES ROUSSES LA DOYE 39220 LES ROUSSES
21/12/1983fermé le 01/09/2002
213 904 709 00085Captage, traitement et distribution d’eau (36.00Z)SERVICE EAU ET ASSAINISSEMENT
281 RUE PASTEUR 39220 LES ROUSSES
25/12/1996fermé le 05/02/2010
213 904 709 00093Administration publique (tutelle) des activités économiques (84.13Z)FORT DES ROUSSES
281 RUE PASTEUR 39220 LES ROUSSES
01/01/1998fermé le 01/01/2015
213 904 709 00101Accueil de jeunes enfants (88.91A)CRECHE MULTI ACCUEIL
ROUTE ROYALE 39220 LES ROUSSES
16/01/1981fermé le 23/03/2011
213 904 709 00127Transports routiers réguliers de voyageurs (49.39A)TRPTS LES ROUSSES
281 RUE PASTEUR 39220 LES ROUSSES
25/12/2001fermé le 26/08/2010
213 904 709 00135Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)BA LOTISSEMENT LES MESANGES 2
281 RUE PASTEUR 39220 LES ROUSSES
01/01/2004fermé le 26/08/2010
213 904 709 00143Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)LOTISSEMENT DU FORT DES ROUSSES
MAIRIE 281 RUE PASTEUR 39220 LES ROUSSES
23/03/2005fermé le 01/01/2012