COMMUNE DE LA MONNERIE LE MONTEL

AdministrationCollectivité territoriale ‣ en activité
13 établissements dont 6 sont en activité
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L’administration COMMUNE DE LA MONNERIE LE MONTEL a été créée le 1 mars 1983, il y a 43 ans. Sa forme juridique est Commune et commune nouvelle. Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 20 à 49 salariés.

Son siège social est domicilié au RUE DE LA MAIRIE 63650 LA MONNERIE-LE-MONTEL. Elle possède 13 établissements dont 6 sont en activité.

Fiche résumé

Élus & organigramme

Documents

Annonces

Établissements scolaires

Conventions collectives

Informations légales de COMMUNE DE LA MONNERIE LE MONTEL

INSEE
VIES
Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/03/1983
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/03/1983. Elle a été mise à jour le 15/04/2025.
Avis de situation

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
20 à 49 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5021Statut de la Fonction publique territoriale
Mise à jour le 01/09/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, MTPEI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).

Collectivité territoriale

INSEE
Code Insee Le Code Insee ou Code Officiel Géographique (COG) est utilisé par l’Insee pour désigner une commune
Type
Élus
Mise à jour le 01/09/2025
Sources : INSEE, MI, DINUM
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
Ministère de l’Intérieur (MI).
Direction Interministérielle du Numérique (DINUM).

Siège social de COMMUNE DE LA MONNERIE LE MONTEL

INSEE
VIES
Enseigne de l’établissement
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger
Mise à jour le 01/09/2025
Sources : INSEE, VIES
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).

Cette structure possède 13 établissements dont 6 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

13 établissements de COMMUNE DE LA MONNERIE LE MONTEL

INSEE

Etablissements en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
216 302 315 00017Administration publique générale (84.11Z)MAIRIE
RUE DE LA MAIRIE 63650 LA MONNERIE-LE-MONTELsiège social		01/03/1983en activité
216 302 315 00025Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
RUE DU CHAMBON 63650 LA MONNERIE-LE-MONTEL		21/12/1983en activité
216 302 315 00066Hébergement social pour personnes âgées (87.30A)LOGEMENT FOYER
LE BOURG 63650 LA MONNERIE-LE-MONTEL		06/11/1988en activité
216 302 315 00074Location de terrains et d’autres biens immobiliers (68.20B)ATELIER RELAIS
MAIRIE 63650 LA MONNERIE-LE-MONTEL		01/01/1995en activité
216 302 315 00108Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)BUDGET ZONE D'ACTIVITES DE CHEZ COTTE
MAIRIE RUE DE LA MAIRIE 63650 LA MONNERIE-LE-MONTEL		27/04/1998en activité
216 302 315 00140Activités combinées de soutien lié aux bâtiments (81.10Z)SERVICE TECHNIQUE
RUE DES PINATELLES 63650 LA MONNERIE-LE-MONTEL		25/12/2015en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
216 302 315 00033Enseignement primaire (80.1Z)ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE
RUE DU CHAMBON 63650 LA MONNERIE-LE-MONTEL		21/12/1983fermé le 31/08/2002
216 302 315 00058Enseignement primaire (80.1Z)ECOL ELEM PUB GROUPE A
1 RUE DES ECOLIERS 63650 LA MONNERIE-LE-MONTEL		21/12/1983fermé le 31/08/1998
216 302 315 00082Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)SCE ASSAINISSEMENT
MAIRIE 63650 LA MONNERIE-LE-MONTEL		01/01/1997fermé le 05/04/2023
216 302 315 00090Captage, traitement et distribution d’eau (36.00Z)SCE DE L EAU
MAIRIE 63650 LA MONNERIE-LE-MONTEL		25/12/1995fermé le 05/04/2023
216 302 315 00116Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)LOTISSEMENT PUY DU MONTEL
MAIRIE 63650 LA MONNERIE-LE-MONTEL		26/06/2001fermé le 31/12/2016
216 302 315 00124Location de terrains et d’autres biens immobiliers (68.20B)ATELIER RELAIS LA MONNERIE 2
RUE DE LA MAIRIE 63650 LA MONNERIE-LE-MONTEL		01/01/2001fermé le 31/12/2017
216 302 315 00132Hébergement social pour personnes âgées (87.30A)RESIDENCE LES FIGOULEES
RUE DE LA MAIRIE 63650 LA MONNERIE-LE-MONTEL		01/01/2016fermé le 31/12/2023
Mise à jour le 01/09/2025
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
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