COMMUNE DE LA CHENALOTTE

AdministrationCollectivité territoriale ‣ en activité
10 établissements dont 6 sont en activité

L’administration COMMUNE DE LA CHENALOTTE a été créée le 1 janvier 1978, il y a 48 ans. Sa forme juridique est Commune et commune nouvelle. Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 10 à 19 salariés.

Son siège social est domicilié au 1 RUE DES ECOLES 25500 LA CHENALOTTE. Elle possède 10 établissements dont 6 sont en activité.

Informations légales de COMMUNE DE LA CHENALOTTE

INSEE
VIES
Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/01/1978
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/01/1978. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
10 à 19 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5021Statut de la Fonction publique territoriale

Collectivité territoriale

INSEE
Code Insee Le Code Insee ou Code Officiel Géographique (COG) est utilisé par l’Insee pour désigner une commune
Type
Élus

Siège social de COMMUNE DE LA CHENALOTTE

INSEE
VIES
Enseigne de l’établissement
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 10 établissements dont 6 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

10 établissements de COMMUNE DE LA CHENALOTTE

INSEE

Etablissements en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
212 501 480 00017Administration publique générale (84.11Z)MAIRIE
1 RUE DES ECOLES 25500 LA CHENALOTTE
siège social
01/03/1983en activité
212 501 480 00025Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
1 RUE DES ECOLES 25500 LA CHENALOTTE
21/12/1983en activité
212 501 480 00033Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)SERVICE ASSAINISSEMENT
MAIRIE 1 RUE DES ECOLES 25500 LA CHENALOTTE
25/12/1996en activité
212 501 480 00066Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)LES AVELINES CLOS MERCIER 25500 CHENALOTTE (LA)01/01/2006en activité
212 501 480 00090Production et distribution de vapeur et d’air conditionné (35.30Z)CHAUFFERIE BOIS ET RESEAU DE CHALEUR
MAIRIE 1 RUE DES ECOLES 25500 LA CHENALOTTE
10/05/2022en activité
212 501 480 00108Production d’électricité (35.11Z)PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES
MAIRIE 1 RUE DES ECOLES 25500 LA CHENALOTTE
10/05/2022en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
212 501 480 00041Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)SERVICE LOTISSEMENT LE FRENE
MAIRIE 1 RUE DES ECOLES 25500 LA CHENALOTTE
01/01/2002fermé le 25/12/2012
212 501 480 00058Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)LOTISSEMENT LE FRENE 2 LA CHENALOTTE
MAIRIE 1 RUE DES ECOLES 25500 LA CHENALOTTE
12/07/2004fermé le 25/12/2012
212 501 480 00074Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)▪︎ ▪︎ ▪︎ information non-diffusible ▪︎ ▪︎ ▪︎
▪︎ ▪︎ ▪︎ LA CHENALOTTE ▪︎ ▪︎ ▪︎
01/04/2006fermé le 25/12/2012
212 501 480 00082Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)▪︎ ▪︎ ▪︎ information non-diffusible ▪︎ ▪︎ ▪︎
▪︎ ▪︎ ▪︎ LA CHENALOTTE ▪︎ ▪︎ ▪︎
01/04/2007fermé le 25/12/2012