COMMUNE DE LA CHAPELLE D ARMENTIERES

AdministrationCollectivité territoriale ‣ en activité
14 établissements dont 12 sont en activité

L’administration COMMUNE DE LA CHAPELLE D ARMENTIERES a été créée le 1 janvier 1978, il y a 48 ans. Sa forme juridique est Commune et commune nouvelle. Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 100 à 199 salariés.

Son siège social est domicilié au 269 ROUTE NATIONALE 59930 LA CHAPELLE-D'ARMENTIERES. Elle possède 14 établissements dont 12 sont en activité.

Informations légales de COMMUNE DE LA CHAPELLE D ARMENTIERES

INSEE
VIES
Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/01/1978
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/01/1978. Elle a été mise à jour le 18/04/2024.

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
100 à 199 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5021Statut de la Fonction publique territoriale

Labels et certificats
Entrepreneur de spectacles vivantsCette structure possède un récépissé de déclaration d’entrepreneur de spectacles vivants

Collectivité territoriale

INSEE
Code Insee Le Code Insee ou Code Officiel Géographique (COG) est utilisé par l’Insee pour désigner une commune
Type
Élus

Siège social de COMMUNE DE LA CHAPELLE D ARMENTIERES

INSEE
VIES
Enseigne de l’établissement
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 14 établissements dont 12 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

14 établissements de COMMUNE DE LA CHAPELLE D ARMENTIERES

INSEE

Etablissements en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
215 901 430 00011Administration publique générale (84.11Z)MAIRIE
269 ROUTE NATIONALE 59930 LA CHAPELLE-D'ARMENTIERES
siège social
01/03/1983en activité
215 901 430 00029Enseignement pré-primaire (85.10Z)ECOLE MATERNELLE DU BOURG
396 ROUTE NATIONALE 59930 LA CHAPELLE-D'ARMENTIERES
21/12/1983en activité
215 901 430 00037Enseignement primaire (85.20Z)GROUPE SCOLAIRE LOUIS BARTIER - ECOLE ELEMENTAIRE
79 RUE MARLE 59930 LA CHAPELLE-D'ARMENTIERES
21/12/1983en activité
215 901 430 00052Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PRIMAIRE WEZ MACQUART
1966 ROUTE NATIONALE 59930 LA CHAPELLE-D'ARMENTIERES
21/12/1983en activité
215 901 430 00060Enseignement pré-primaire (85.10Z)ECOLE MATERNELLE SAINT HUBERT
83 ROUTE NATIONALE 59930 LA CHAPELLE-D'ARMENTIERES
21/12/1983en activité
215 901 430 00078Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE ELEMENTAIRE DU BOURG
398 ROUTE NATIONALE 59930 LA CHAPELLE-D'ARMENTIERES
21/12/1983en activité
215 901 430 00086Enseignement pré-primaire (85.10Z)ECOLE MATERNELLE OMER OLLIVIER
88 RUE OMER OLLIVIER 59930 LA CHAPELLE-D'ARMENTIERES
21/12/1983en activité
215 901 430 00094Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE OMER OLLIVIER
86 RUE OMER OLLIVIER 59930 LA CHAPELLE-D'ARMENTIERES
21/12/1983en activité
215 901 430 00102Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PRIMAIRE PARC LA CHAPELLE
PARC DE LA CHAPELLE 28 RUE HENRI MATISSE 59930 LA CHAPELLE-D'ARMENTIERES
01/09/1986en activité
215 901 430 00110Enseignement pré-primaire (85.10Z)ECOLE MATERNELLE DU PARC
PARC DE LA CHAPELLE 28 RUE HENRI MATISSE 59930 LA CHAPELLE-D'ARMENTIERES
01/09/1986en activité
215 901 430 00136Autres services de restauration n.c.a. (56.29B)CUISINE CENTRALE
ROUTE NATIONALE 59930 LA CHAPELLE-D'ARMENTIERES
25/08/2009en activité
215 901 430 00144Enseignement pré-primaire (85.10Z)GROUPE SCOLAIRE LOUIS BARTIER - ECOLE MATERNELLE
79 B RUE MARLE 59930 LA CHAPELLE D ARMENTIERES
01/09/2020en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
215 901 430 00045Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PRIMAIRE MOZART - BARTIER
39 RUE MARLE 59930 LA CHAPELLE-D'ARMENTIERES
21/12/1983fermé le 01/09/2020
215 901 430 00128Services funéraires (96.03Z)POMPES FUNEBRES MUNICIPALES
MAIRIE 269 ROUTE NATIONALE 59930 LA CHAPELLE-D'ARMENTIERES
17/12/1997fermé le 31/12/2022