COMMUNE DE JAUSIERS

AdministrationCollectivité territoriale ‣ en activité
13 établissements dont 11 sont en activité
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L’administration COMMUNE DE JAUSIERS a été créée le 1 mars 1983, il y a 43 ans. Sa forme juridique est Commune et commune nouvelle. Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 20 à 49 salariés.

Son siège social est domicilié au HOTEL DE VILLE 14 AVENUE DES MEXICAINS 04850 JAUSIERS. Elle possède 13 établissements dont 11 sont en activité.

Fiche résumé

Élus & organigramme

Documents

Annonces

Établissements scolaires

Conventions collectives

Informations légales de COMMUNE DE JAUSIERS

INSEE
VIES
Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/03/1983
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/03/1983. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Avis de situation

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
20 à 49 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5021Statut de la Fonction publique territoriale
Mise à jour le 01/09/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, MTPEI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).

Collectivité territoriale

INSEE
Code Insee Le Code Insee ou Code Officiel Géographique (COG) est utilisé par l’Insee pour désigner une commune
Type
Élus
Mise à jour le 01/09/2025
Sources : INSEE, MI, DINUM
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
Ministère de l’Intérieur (MI).
Direction Interministérielle du Numérique (DINUM).

Siège social de COMMUNE DE JAUSIERS

INSEE
VIES
Enseigne de l’établissement
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger
Mise à jour le 01/09/2025
Sources : INSEE, VIES
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).

Cette structure possède 13 établissements dont 11 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

13 établissements de COMMUNE DE JAUSIERS

INSEE

Etablissements en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
210 400 966 00011Administration publique générale (84.11Z)MAIRIE
HOTEL DE VILLE 14 AVENUE DES MEXICAINS 04850 JAUSIERSsiège social		01/03/1983en activité
210 400 966 00029Captage, traitement et distribution d’eau (36.00Z)CENTRALE DE LA MURETTE
MAIRIE 04850 JAUSIERS		16/03/1983en activité
210 400 966 00037Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
LE VILLAGE 9 RUE DES ECOLES 04850 JAUSIERS		21/12/1983en activité
210 400 966 00078Captage, traitement et distribution d’eau (36.00Z)SERVICE EAU ET ASSAINISSEMENT
MAIRIE 04850 JAUSIERS		01/01/1996en activité
210 400 966 00086Enseignement de disciplines sportives et d’activités de loisirs (85.51Z)STATION DE SKI DE JAUSIERS
MAIRIE 04850 JAUSIERS		01/01/1996en activité
210 400 966 00094Autres activités récréatives et de loisirs (93.29Z)ZONE LOISIRS JAUSIERS
MAIRIE 04850 JAUSIERS		01/01/1996en activité
210 400 966 00102Restauration traditionnelle (56.10A)RESTAURANT DE JAUSIERS
MAIRIE 04850 JAUSIERS		25/12/1995en activité
210 400 966 00110Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)LOTISSEMENT LES GRAVETTES
MAIRIE 04850 JAUSIERS		01/01/1998en activité
210 400 966 00128Culture de céréales (à l’exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (01.11Z)04850 JAUSIERS31/12/1985en activité
210 400 966 00136Captage, traitement et distribution d’eau (36.00Z)CENTRALE MATS
MAIRIE 04850 JAUSIERS		20/02/2004en activité
210 400 966 00144Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)LOTISSEMENT ARTISANAL LES NITES
MAIRIE 04850 JAUSIERS		29/04/2014en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
210 400 966 00045Enseignement primaire (80.1Z)ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE
RUE DES ECOLES 04850 JAUSIERS		21/12/1983fermé le 31/08/2002
210 400 966 00060Enseignement primaire (80.1Z)ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
LES SANIERES 04850 JAUSIERS		21/12/1983fermé le 01/09/1998
Mise à jour le 01/09/2025
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
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