COMMUNE DE HENANSAL

AdministrationCollectivité territoriale ‣ en activité
7 établissements dont 4 sont en activité

L’administration COMMUNE DE HENANSAL a été créée le 1 février 1977, il y a 48 ans. Sa forme juridique est Commune et commune nouvelle. Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 10 à 19 salariés.

Son siège social est domicilié au 2 RUE DE LA MAIRIE 22400 HENANSAL. Elle possède 7 établissements dont 4 sont en activité.

Informations légales de COMMUNE DE HENANSAL

INSEE
VIES
Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/02/1977
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/02/1977. Elle a été mise à jour le 05/07/2024.

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
10 à 19 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5021Statut de la Fonction publique territoriale

Collectivité territoriale

INSEE
Code Insee Le Code Insee ou Code Officiel Géographique (COG) est utilisé par l’Insee pour désigner une commune
Type
Élus

Siège social de COMMUNE DE HENANSAL

INSEE
VIES
Enseigne de l’établissement
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 7 établissements dont 4 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

7 établissements de COMMUNE DE HENANSAL

INSEE

Etablissements en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
212 200 778 00018Administration publique générale (84.11Z)MAIRIE
2 RUE DE LA MAIRIE 22400 HENANSAL
siège social
01/03/1983en activité
212 200 778 00034Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
RUE DE L'ECOLE 22400 HENANSAL
21/12/1983en activité
212 200 778 00059Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)ZA
MAIRIE BOURG 22400 HENANSAL
25/12/2000en activité
212 200 778 00083Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)LOTISSEMENT LE CLOSSET
LE BOURG 22400 HENANSAL
09/04/2024en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
212 200 778 00042Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)LOTISSEMENT COMMUNAL
MAIRIE BOURG 22400 HENANSAL
25/12/1996fermé le 14/06/2012
212 200 778 00067Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)LOTISSEMENT LE CLOS DU LEVANT
MAIRIE BOURG 22400 HENANSAL
01/01/2005fermé le 20/12/2011
212 200 778 00075Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)LOTISSEMENT BEL AIR
BOURG 22400 HENANSAL
10/07/2012fermé le 31/12/2023