COMMUNE DE GENOLHAC

AdministrationCollectivité territoriale ‣ en activité

L’administration COMMUNE DE GENOLHAC a été créée le 1 janvier 1982, il y a 44 ans. Sa forme juridique est Commune et commune nouvelle. Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 10 à 19 salariés.

Son siège social est domicilié au GRAND RUE 30450 GENOLHAC. Elle possède 6 établissements.

Informations légales de COMMUNE DE GENOLHAC

INSEE
VIES
Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/01/1982
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/01/1982. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
10 à 19 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5021Statut de la Fonction publique territorialeIDCC 9999___Sans convention collective___

Collectivité territoriale

INSEE
Code Insee Le Code Insee ou Code Officiel Géographique (COG) est utilisé par l’Insee pour désigner une commune
Type
Élus

Siège social de COMMUNE DE GENOLHAC

INSEE
VIES
Enseigne de l’établissement
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 6 établissements dont 6 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

6 établissements de COMMUNE DE GENOLHAC

INSEE

Etablissements en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
213 001 308 00013Administration publique générale (84.11Z)MAIRIE
GRAND RUE 30450 GENOLHAC
siège social
01/03/1983en activité
213 001 308 00021Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs (55.30Z)CAMPING MUNICIPAL
RTE NATIONALE 106 30450 GENOLHAC
16/03/1983en activité
213 001 308 00039Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE ELEMENTAIRE
RUE JEAN FRANCOIS PELLET 30450 GENOLHAC
21/12/1983en activité
213 001 308 00047Enseignement pré-primaire (85.10Z)ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE
RUE PASTEUR 30450 GENOLHAC
21/12/1983en activité
213 001 308 00054Captage, traitement et distribution d’eau (36.00Z)SERVICE D'EAU ET ASSAINISSEMENT
MAIRIE GRAND RUE 30450 GENOLHAC
01/01/1997en activité
213 001 308 00062Location de terrains et d’autres biens immobiliers (68.20B)ATELIERS RELAIS EXTENS CONFITURERIE
ZONE ARTISANALE 30450 GENOLHAC
01/08/2002en activité