COMMUNE DE FROUARD

AdministrationCollectivité territoriale ‣ en activité
13 établissements dont 9 sont en activité
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L’administration COMMUNE DE FROUARD a été créée le 1 janvier 1980, il y a 45 ans. Sa forme juridique est Commune et commune nouvelle. Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 100 à 199 salariés.

Son siège social est domicilié au RUE DE L'HOTEL DE VILLE 54390 FROUARD. Elle possède 13 établissements dont 9 sont en activité.

Fiche résumé

Élus & organigramme

Documents

Annonces

Labels et certificats

Établissements scolaires

Conventions collectives

Informations légales de COMMUNE DE FROUARD

INSEE
VIES
Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/01/1980
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/01/1980. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Avis de situation

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
100 à 199 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 9999___Sans convention collective___

Labels et certificats
Entrepreneur de spectacles vivantsCette structure possède un récépissé de déclaration d’entrepreneur de spectacles vivants
Mise à jour le 29/06/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, MC, MTPEI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Ministère de la Culture (MC).
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).

Collectivité territoriale

INSEE
Code Insee Le Code Insee ou Code Officiel Géographique (COG) est utilisé par l’Insee pour désigner une commune
Type
Élus
Mise à jour le 29/06/2025
Sources : INSEE, MI, DINUM
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
Ministère de l’Intérieur (MI).
Direction Interministérielle du Numérique (DINUM).

Siège social de COMMUNE DE FROUARD

INSEE
VIES
Enseigne de l’établissement
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger
Mise à jour le 29/06/2025
Sources : INSEE, VIES, MC
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Ministère de la Culture (MC).

Cette structure possède 13 établissements dont 9 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

13 établissements de COMMUNE DE FROUARD

INSEE

Etablissements en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
215 402 157 00014Administration publique générale (84.11Z)MAIRIE
RUE DE L'HOTEL DE VILLE 54390 FROUARDsiège social		01/03/1983en activité
215 402 157 00022Enseignement pré-primaire (85.10Z)ECOLE MATERNELLE JEAN ZAY
11 RUE DU BOUHAUT 54390 FROUARD		21/12/1983en activité
215 402 157 00048Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE JEAN ZAY
11 RUE DU BOUHAUT 54390 FROUARD		21/12/1983en activité
215 402 157 00055Enseignement pré-primaire (85.10Z)ECOL MATE LOUISE MICHEL
5 RUE CLEMENCEAU 54390 FROUARD		21/12/1983en activité
215 402 157 00063Enseignement pré-primaire (85.10Z)ECOL MATE PAUL LANGEVIN
1 RUE EUGENE COLVIS 54390 FROUARD		21/12/1983en activité
215 402 157 00089Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PRIMAIRE COLVIS - VALLES
1 RUE EUGENE COLVIS 54390 FROUARD		23/06/1981en activité
215 402 157 00097Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE ELEMENTAIRE ELSA TRIOLET
54 RUE DU 8 MAI 1945 54390 FROUARD		23/06/1981en activité
215 402 157 00147Location de logements (68.20A)LOCATION
RUE DE L'HOTEL DE VILLE 54390 FROUARD		15/05/1996en activité
215 402 157 00154Gestion de salles de spectacles (90.04Z)DEVELOPPEMENT CULTUREL
AVENUE DE LA LIBERATION 54390 FROUARD		01/01/2019en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
215 402 157 00071Enseignement pré-primaire (85.10Z)ECOLE MATERN PUBLIQ J.PREVERT
RUE JEAN COCTEAU 54390 FROUARD		21/12/1983fermé le 31/08/2021
215 402 157 00113Enseignement primaire (80.1Z)ECOLE PRIMAIRE E TRIOLET
54 RUE DU 8 MAI 1945 54390 FROUARD		23/06/1981fermé le 04/02/1994
215 402 157 00121Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)SCE ASSAINISSEMENT
RUE DE L'HOTEL DE VILLE 54390 FROUARD		25/12/1995fermé le 31/12/2011
215 402 157 00139Captage, traitement et distribution d’eau (36.00Z)SCE EAUX
RUE DE L'HOTEL DE VILLE 54390 FROUARD		25/12/1995fermé le 01/01/2014
Mise à jour le 29/06/2025
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
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