COMMUNE DE DOUZENS

AdministrationCollectivité territoriale ‣ en activité
6 établissements dont 4 sont en activité

L’administration COMMUNE DE DOUZENS a été créée le 1 janvier 1982, il y a 44 ans. Sa forme juridique est Commune et commune nouvelle. Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 10 à 19 salariés.

Son siège social est domicilié au 5 RUE DE LA MAIRIE 11700 DOUZENS. Elle possède 6 établissements dont 4 sont en activité.

Informations légales de COMMUNE DE DOUZENS

INSEE
VIES
Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/01/1982
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/01/1982. Elle a été mise à jour le 24/04/2025.

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
10 à 19 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5021Statut de la Fonction publique territoriale

Collectivité territoriale

INSEE
Code Insee Le Code Insee ou Code Officiel Géographique (COG) est utilisé par l’Insee pour désigner une commune
Type
Élus

Siège social de COMMUNE DE DOUZENS

INSEE
VIES
Enseigne de l’établissement
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 6 établissements dont 4 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

6 établissements de COMMUNE DE DOUZENS

INSEE

Etablissements en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
211 101 225 00012Administration publique générale (84.11Z)MAIRIE
5 RUE DE LA MAIRIE 11700 DOUZENS
siège social
01/03/1983en activité
211 101 225 00020Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PRIMAIRE
41 AVENUE DES CORBIERES 11700 DOUZENS
21/12/1983en activité
211 101 225 00038Captage, traitement et distribution d’eau (36.00Z)SERVICE EAU ET ASSAINISSEMENT
MAIRIE 5 RUE DE LA MAIRIE 11700 DOUZENS
01/01/1996en activité
211 101 225 00046Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)LOTISSEMENT LES CROZES
MAIRIE 5 RUE DE LA MAIRIE 11700 DOUZENS
04/09/1998en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
211 101 225 00053Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)▪︎ ▪︎ ▪︎ information non-diffusible ▪︎ ▪︎ ▪︎
▪︎ ▪︎ ▪︎ DOUZENS ▪︎ ▪︎ ▪︎
08/02/2007fermé le 16/12/2010
211 101 225 00061Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)LOTISSEMENT LES COTEAUX DE L'ALARIC
MAIRIE 5 RUE DE LA MAIRIE 11700 DOUZENS
12/09/2013fermé le 09/12/2024