COMMUNE DE DOUVAINE

AdministrationCollectivité territoriale ‣ en activité
8 établissements dont 6 sont en activité

L’administration COMMUNE DE DOUVAINE a été créée le 1 mars 1983, il y a 43 ans. Sa forme juridique est Commune et commune nouvelle. Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 100 à 199 salariés.

Son siège social est domicilié au 19 PLACE DE L'HOTEL DE VILLE 74140 DOUVAINE. Elle possède 8 établissements dont 6 sont en activité.

Informations légales de COMMUNE DE DOUVAINE

INSEE
VIES
Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/03/1983
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/03/1983. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
100 à 199 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5021Statut de la Fonction publique territoriale

Collectivité territoriale

INSEE
Code Insee Le Code Insee ou Code Officiel Géographique (COG) est utilisé par l’Insee pour désigner une commune
Type
Élus

Siège social de COMMUNE DE DOUVAINE

INSEE
VIES
Enseigne de l’établissement
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 8 établissements dont 6 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

8 établissements de COMMUNE DE DOUVAINE

INSEE

Etablissements en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
217 401 058 00011Administration publique générale (84.11Z)MAIRIE
19 PLACE DE L'HOTEL DE VILLE 74140 DOUVAINE
siège social
01/03/1983en activité
217 401 058 00029Enseignement pré-primaire (85.10Z)ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE
3 CHEMIN DE VOINIER 74140 DOUVAINE
21/12/1983en activité
217 401 058 00037Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE DOUVAINE
CHEMIN DE VOINIER 74140 DOUVAINE
21/12/1983en activité
217 401 058 00052Services funéraires (96.03Z)CIMETIERE
MAIRIE 19 PLACE DE L'HOTEL DE VILLE 74140 DOUVAINE
01/09/2001en activité
217 401 058 00078Accueil de jeunes enfants (88.91A)CRECHE SUCRE D'ORGE
6 ALLEE DE LA COLLINE 74140 DOUVAINE
25/12/2015en activité
217 401 058 00086Activités combinées de soutien lié aux bâtiments (81.10Z)SERVICES TECHNIQUES MUNICIPAUX
ROUTE DES ESSERTS 74140 DOUVAINE
25/12/2015en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
217 401 058 00045Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)ZONE INDUSTRIELLE DES NIOLLETS DOUVAINE
MAIRIE 74140 DOUVAINE
25/12/1994fermé le 31/12/2011
217 401 058 00060Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autres que sécurité sociale (84.12Z)MAISON DE L'ENFANCE DOUVAINE
MAIRIE 74140 DOUVAINE
17/12/2004fermé le 31/12/2016