COMMUNE DE CUXAC-D AUDE

AdministrationCollectivité territoriale ‣ en activité
8 établissements dont 5 sont en activité

L’administration COMMUNE DE CUXAC-D AUDE a été créée le 1 janvier 1982, il y a 43 ans. Sa forme juridique est Commune et commune nouvelle. Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 50 à 99 salariés.

Son siège social est domicilié au HOTEL DE VILLE 29 BOULEVARD YVAN PELISSIER 11590 CUXAC-D'AUDE. Elle possède 8 établissements dont 5 sont en activité.

Informations légales de COMMUNE DE CUXAC-D AUDE

INSEE
VIES
Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/01/1982
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/01/1982. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
50 à 99 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5021Statut de la Fonction publique territoriale

Collectivité territoriale

INSEE
Code Insee Le Code Insee ou Code Officiel Géographique (COG) est utilisé par l’Insee pour désigner une commune
Type
Élus

Siège social de COMMUNE DE CUXAC-D AUDE

INSEE
VIES
Enseigne de l’établissement
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 8 établissements dont 5 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

8 établissements de COMMUNE DE CUXAC-D AUDE

INSEE

Etablissements en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
211 101 167 00016Administration publique générale (84.11Z)MAIRIE
HOTEL DE VILLE 29 BOULEVARD YVAN PELISSIER 11590 CUXAC-D'AUDE
siège social
01/03/1983en activité
211 101 167 00024Enseignement pré-primaire (85.10Z)ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE
9 BD DU GENERAL DE GAULLE 11590 CUXAC D'AUDE
21/12/1983en activité
211 101 167 00032Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE ELEMENTAIRE YVAN PELISSIER
7 IMPASSE LOUIS BLANC 11590 CUXAC-D'AUDE
21/12/1983en activité
211 101 167 00057Transports urbains et suburbains de voyageurs (49.31Z)REGIE DES TRANSPORTS SCOLAIRES
MAIRIE 29 BOULEVARD YVAN PELISSIER 11590 CUXAC-D'AUDE
25/12/1995en activité
211 101 167 00073Accueil de jeunes enfants (88.91A)MULTI ACCEUIL CRECHE HALTE-GARDERIE
MAIRIE 29 BOULEVARD YVAN PELISSIER 11590 CUXAC-D'AUDE
01/09/2005en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
211 101 167 00040Captage, traitement et distribution d'eau (41.0Z)SERVICE EAU-ASSAINISSEMENT DE CUXAC
HOTEL DE VILLE 11590 CUXAC D'AUDE
03/02/1995fermé le 26/12/2002
211 101 167 00065Pompes funèbres (93.0H)REGIE POMPES FUNEBRES
MAIRIE 11590 CUXAC D'AUDE
09/01/1998fermé le 26/12/2002
211 101 167 00081Activité des médecins généralistes (86.21Z)CENTRE MUNICIPAL DE SANTE
HOTEL DE VILLE 29 BOULEVARD YVAN PELISSIER 11590 CUXAC-D'AUDE
10/07/2020fermé le 01/12/2021