COMMUNE DE CUGNAUX

AdministrationCollectivité territoriale ‣ en activité
18 établissements dont 15 sont en activité

L’administration COMMUNE DE CUGNAUX a été créée le 1 janvier 1978, il y a 48 ans. Sa forme juridique est Commune et commune nouvelle. Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Entreprise de Taille Intermédiaire. Elle possédait 500 à 999 salariés.

Son siège social est domicilié au 5 PL DE LA MAIRIE 31270 CUGNAUX. Elle possède 18 établissements dont 15 sont en activité.

Informations légales de COMMUNE DE CUGNAUX

INSEE
VIES
Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/01/1978
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/01/1978. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
500 à 999 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5021Statut de la Fonction publique territoriale

Labels et certificats
Entrepreneur de spectacles vivantsCette structure possède un récépissé de déclaration d’entrepreneur de spectacles vivants

Collectivité territoriale

INSEE
Code Insee Le Code Insee ou Code Officiel Géographique (COG) est utilisé par l’Insee pour désigner une commune
Type
Élus

Siège social de COMMUNE DE CUGNAUX

INSEE
VIES
Enseigne de l’établissement
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 18 établissements dont 15 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

18 établissements de COMMUNE DE CUGNAUX

INSEE

Etablissements en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
213 101 579 00018Administration publique générale (84.11Z)MAIRIE
5 PL DE LA MAIRIE 31270 CUGNAUX
siège social
01/03/1983en activité
213 101 579 00026Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE LEON BLUM
2 RUE VINCENT AURIOL 31270 CUGNAUX
21/12/1983en activité
213 101 579 00034Enseignement pré-primaire (85.10Z)ECOLE MATERNELLE PUB LEON BLUM
RUE VINCENT AURIOL 31270 CUGNAUX
21/12/1983en activité
213 101 579 00042Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PRIMAIRE PUB J JAURES MIXTE 2
7 AVENUE DE TOULOUSE 31270 CUGNAUX
21/12/1983en activité
213 101 579 00059Enseignement pré-primaire (85.10Z)ECOLE MATERNELLE PUB JEAN JAURES
8 AVENUE DE TOULOUSE 31270 CUGNAUX
21/12/1983en activité
213 101 579 00067Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE EUGENE MONTEL
PLACE DU VIVIER 31270 CUGNAUX
21/12/1983en activité
213 101 579 00083Enseignement pré-primaire (85.10Z)ECOLE MATERNELLE PUB EUGENE MONTEL
PLACE DU VIVIER 31270 CUGNAUX
21/12/1983en activité
213 101 579 00091Accueil de jeunes enfants (88.91A)HALTE GARDERIE
12 PLACE DU VIVIER 31270 CUGNAUX
13/12/1984en activité
213 101 579 00109Accueil de jeunes enfants (88.91A)CRECHE FAMILIALE
12 PLACE DU VIVIER 31270 CUGNAUX
01/01/1987en activité
213 101 579 00117Transports urbains et suburbains de voyageurs (49.31Z)REGIE TRANSPORT
RUE DE LA VIMONA 31270 CUGNAUX
25/12/1995en activité
213 101 579 00141Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)ZAC DE CUGNAUX LA FRANCOY
8 RUE DU PRE VICINAL 31270 CUGNAUX
25/12/1995en activité
213 101 579 00166Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PRIMAIRE CHRISTIAN BLANC
12 ALLEE SUZANNE LACORRE 31270 CUGNAUX
01/09/2004en activité
213 101 579 00174Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE CLAUDIE HAIGNERE
20 RUE DES TROUBADOURS 31270 CUGNAUX
01/09/2018en activité
213 101 579 00182Enseignement pré-primaire (85.10Z)ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE CLAUDIE HAIGNERE
20 RUE DES TROUBADOURS 31270 CUGNAUX
01/09/2018en activité
213 101 579 00190Transports routiers réguliers de voyageurs (49.39A)REGIE DES TRANSPORTS ROUTIERS
MAIRIE 5 PL DE LA MAIRIE 31270 CUGNAUX
01/01/2024en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
213 101 579 00125Collecte et traitement des eaux usées (90.0A)SERVICE ASSAINISSEMENT
8 RUE DU PRE VICINAL 31270 CUGNAUX
25/12/1995fermé le 31/12/2000
213 101 579 00133Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)ZAC DE AGORA
8 RUE DU PRE VICINAL 31270 CUGNAUX
25/12/1995fermé le 15/12/2014
213 101 579 00158Enseignement pré-primaire (85.10Z)ECOLE MATERNELLE PUB CHRISTIAN BLANC
12 ALLEE SUZANNE LACORRE 31270 CUGNAUX
01/09/2003fermé le 31/08/2023