COMMUNE DE COSNES ET ROMAIN

AdministrationCollectivité territoriale ‣ en activité
9 établissements dont 4 sont en activité

L’administration COMMUNE DE COSNES ET ROMAIN a été créée le 1 janvier 1980, il y a 45 ans. Sa forme juridique est Commune et commune nouvelle. Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 20 à 49 salariés.

Son siège social est domicilié au 2 RUE DE BOURGOGNE 54400 COSNES-ET-ROMAIN. Elle possède 9 établissements dont 4 sont en activité.

Informations légales de COMMUNE DE COSNES ET ROMAIN

INSEE
VIES
Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/01/1980
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/01/1980. Elle a été mise à jour le 30/12/2024.

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
20 à 49 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5021Statut de la Fonction publique territoriale

Collectivité territoriale

INSEE
Code Insee Le Code Insee ou Code Officiel Géographique (COG) est utilisé par l’Insee pour désigner une commune
Type
Élus

Siège social de COMMUNE DE COSNES ET ROMAIN

INSEE
VIES
Enseigne de l’établissement
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 9 établissements dont 4 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

9 établissements de COMMUNE DE COSNES ET ROMAIN

INSEE

Etablissements en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
215 401 381 00011Administration publique générale (84.11Z)MAIRIE
2 RUE DE BOURGOGNE 54400 COSNES-ET-ROMAIN
siège social
01/03/1983en activité
215 401 381 00037Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE ELEMENTAIRE J. DE LA FONTAINE
13 RUE D'ANJOU 54400 COSNES-ET-ROMAIN
21/12/1983en activité
215 401 381 00052Enseignement pré-primaire (85.10Z)ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE VICTOR HUGO
HAM DE ROMAIN 33 RUE DE LORRAINE 54400 COSNES-ET-ROMAIN
21/12/1983en activité
215 401 381 00102Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)LOTISSEMENT LA HAYE AU DIT
MAIRIE 2 RUE DE BOURGOGNE 54400 COSNES-ET-ROMAIN
01/01/2025en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
215 401 381 00029Enseignement primaire (80.1Z)ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE DU MUGUET
HAM DE VAUX 22 RUE D'ALSACE 54400 COSNES-ET-ROMAIN
21/12/1983fermé le 28/08/1995
215 401 381 00045Enseignement primaire (80.1Z)ECOL PRIM CENTRE
2 RUE DE BOURGOGNE 54400 COSNES-ET-ROMAIN
21/12/1983fermé le 01/09/1994
215 401 381 00060Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)SERVICE D'ASSAINISSEMENT
MAIRIE 2 RUE DE BOURGOGNE 54400 COSNES-ET-ROMAIN
01/03/1996fermé le 31/12/2015
215 401 381 00078Captage, traitement et distribution d’eau (36.00Z)SERVICE D'EAU
MAIRIE 2 RUE DE BOURGOGNE 54400 COSNES-ET-ROMAIN
25/12/1995fermé le 01/01/2020
215 401 381 00086Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)LOTISSEMENT
MAIRIE 2 RUE DE BOURGOGNE 54400 COSNES-ET-ROMAIN
01/06/1997fermé le 15/04/2011