COMMUNE DE CIZE

AdministrationCollectivité territoriale ‣ en activité
6 établissements dont 4 sont en activité

L’administration COMMUNE DE CIZE a été créée le 1 janvier 1978, il y a 48 ans. Sa forme juridique est Commune et commune nouvelle. Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 10 à 19 salariés.

Son siège social est domicilié au 22 AVENUE ETIENNE LAMY 39300 CIZE. Elle possède 6 établissements dont 4 sont en activité.

Informations légales de COMMUNE DE CIZE

INSEE
VIES
Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/01/1978
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/01/1978. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
10 à 19 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5021Statut de la Fonction publique territoriale

Collectivité territoriale

INSEE
Code Insee Le Code Insee ou Code Officiel Géographique (COG) est utilisé par l’Insee pour désigner une commune
Type
Élus

Siège social de COMMUNE DE CIZE

INSEE
VIES
Enseigne de l’établissement
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 6 établissements dont 4 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

6 établissements de COMMUNE DE CIZE

INSEE

Etablissements en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
213 901 531 00011Administration publique générale (84.11Z)MAIRIE
22 AVENUE ETIENNE LAMY 39300 CIZE
siège social
01/03/1983en activité
213 901 531 00045Exploitation forestière (02.20Z)EXPLOITATION FORESTIERE
MAIRIE 22 RUE ETIENNE LAMY 39300 CIZE
01/04/1984en activité
213 901 531 00052Captage, traitement et distribution d’eau (36.00Z)EAU ET ASSAINISSEMENT
MAIRIE 22 AV E LAMY 39300 CIZE
01/01/2002en activité
213 901 531 00078Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PRIMAIRE
4 RUE ETIENNE LAMY 39300 CIZE
01/09/2008en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
213 901 531 00029Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
24 RUE ETIENNE LAMY 39300 CIZE
21/12/1983fermé le 31/08/2018
213 901 531 00037Enseignement pré-primaire (85.10Z)ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE
24 RUE ETIENNE LAMY 39300 CIZE
21/12/1983fermé le 31/08/2008