COMMUNE DE CHEVANNES

AdministrationCollectivité territoriale ‣ en activité
8 établissements dont 7 sont en activité

L’administration COMMUNE DE CHEVANNES a été créée le 1 janvier 1978, il y a 48 ans. Sa forme juridique est Commune et commune nouvelle. Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 50 à 99 salariés.

Son siège social est domicilié au 1 PLACE DE LA MAIRIE 89240 CHEVANNES. Elle possède 8 établissements dont 7 sont en activité.

Informations légales de COMMUNE DE CHEVANNES

INSEE
VIES
Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/01/1978
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/01/1978. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
50 à 99 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5021Statut de la Fonction publique territoriale

Labels et certificats
Alim'ConfianceCette structure dispose de résultats de contrôles sanitaires (Alim'Confiance)

Collectivité territoriale

INSEE
Code Insee Le Code Insee ou Code Officiel Géographique (COG) est utilisé par l’Insee pour désigner une commune
Type
Élus

Siège social de COMMUNE DE CHEVANNES

INSEE
VIES
Enseigne de l’établissement
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 8 établissements dont 7 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

8 établissements de COMMUNE DE CHEVANNES

INSEE

Etablissements en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
218 901 023 00018Administration publique générale (84.11Z)MAIRIE
1 PLACE DE LA MAIRIE 89240 CHEVANNES
siège social
01/03/1983en activité
218 901 023 00026Enseignement pré-primaire (85.10Z)ECOLE MATERNELLE
14 RUE DES ECOLES 89240 CHEVANNES
21/12/1983en activité
218 901 023 00034Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE ELEMENTAIRE
1 RUE DU PRESBYTERE 89240 CHEVANNES
21/12/1983en activité
218 901 023 00042Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)SERVICE ASSAINISSEMENT
MAIRIE 89240 CHEVANNES
25/12/1996en activité
218 901 023 00067Autres activités récréatives et de loisirs (93.29Z)CTRE LOISIRS SANS HEBERGEMENT
1 PLACE DE LA MAIRIE 89240 CHEVANNES
01/01/2007en activité
218 901 023 00075Enseignement culturel (85.52Z)ECOLE DE MUSIQUE
89240 CHEVANNES
01/01/2016en activité
218 901 023 00083Administration publique générale (84.11Z)SERVICE POSTAL
MAIRIE 1 PLACE DE LA MAIRIE 89240 CHEVANNES
05/09/2016en activité

Etablissement fermé :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
218 901 023 00059Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)LOTISSEMENT BELLE VALLEE
MAIRIE 89240 CHEVANNES
01/01/1998fermé le 25/12/2012