COMMUNE DE CHENEVIERES

AdministrationCollectivité territoriale ‣ en activité
10 établissements dont 4 sont en activité

L’administration COMMUNE DE CHENEVIERES a été créée le 1 janvier 1980, il y a 45 ans. Sa forme juridique est Commune et commune nouvelle. Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 10 à 19 salariés.

Son siège social est domicilié au 11 RUE DES VOSGES 54122 CHENEVIERES. Elle possède 10 établissements dont 4 sont en activité.

Informations légales de COMMUNE DE CHENEVIERES

INSEE
VIES
Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/01/1980
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/01/1980. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
10 à 19 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5021Statut de la Fonction publique territoriale

Collectivité territoriale

INSEE
Code Insee Le Code Insee ou Code Officiel Géographique (COG) est utilisé par l’Insee pour désigner une commune
Type
Élus

Siège social de COMMUNE DE CHENEVIERES

INSEE
VIES
Enseigne de l’établissement
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 10 établissements dont 4 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

10 établissements de COMMUNE DE CHENEVIERES

INSEE

Etablissements en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
215 401 258 00094Administration publique générale (84.11Z)MAIRIE
11 RUE DES VOSGES 54122 CHENEVIERES
siège social
01/06/2005en activité
215 401 258 00029Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PRIMAIRE AU FIL DE L'EAU
7 RUE DES ECOLES 54122 CHENEVIERES
21/12/1983en activité
215 401 258 00078Captage, traitement et distribution d’eau (36.00Z)SERVICE D'EAU
MAIRIE 11 ROUTE DES VOSGES 54122 CHENEVIERES
25/12/1998en activité
215 401 258 00102Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)LIAISON COMMUNALE HAUT DU PONT
MAIRIE 11 RUE DES VOSGES 54122 CHENEVIERES
04/02/2021en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
215 401 258 00011Administration publique générale (75.1A)MAIRIE
102 RUE DE LA MAIRIE 54122 CHENEVIERES
01/03/1983fermé le 25/12/1998
215 401 258 00037Captage, traitement et distribution d'eau (41.0Z)SCE EAUX
102 RUE DE LA MAIRIE 54122 CHENEVIERES
01/04/1997fermé le 25/12/1998
215 401 258 00045Collecte et traitement des eaux usées (90.0A)SCE ASSAINISSEMENT
102 RUE DE LA MAIRIE 54122 CHENEVIERES
01/04/1997fermé le 25/12/1998
215 401 258 00052Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)LOTISSEMENT COMMUNAL
MAIRIE 11 ROUTE DES VOSGES 54122 CHENEVIERES
01/03/2001fermé le 25/12/2012
215 401 258 00060Administration publique générale (75.1A)MAIRIE
13 B RTE NATIONALE 54122 CHENEVIERES
ancien siège social
25/12/1998fermé le 01/06/2005
215 401 258 00086Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)SERVICE D'ASSAINISSEMENT
MAIRIE 11 ROUTE DES VOSGES 54122 CHENEVIERES
25/12/1998fermé le 04/11/2011