COMMUNE DE CHAUCENNE

AdministrationCollectivité territoriale ‣ en activité
6 établissements dont 3 sont en activité

L’administration COMMUNE DE CHAUCENNE a été créée le 1 janvier 1978, il y a 48 ans. Sa forme juridique est Commune et commune nouvelle. Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 3 à 5 salariés.

Son siège social est domicilié au 21 GRANDE RUE 25170 CHAUCENNE. Elle possède 6 établissements dont 3 sont en activité.

Informations légales de COMMUNE DE CHAUCENNE

INSEE
VIES
Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/01/1978
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/01/1978. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
3 à 5 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5021Statut de la Fonction publique territoriale

Collectivité territoriale

INSEE
Code Insee Le Code Insee ou Code Officiel Géographique (COG) est utilisé par l’Insee pour désigner une commune
Type
Élus

Siège social de COMMUNE DE CHAUCENNE

INSEE
VIES
Enseigne de l’établissement
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 6 établissements dont 3 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

6 établissements de COMMUNE DE CHAUCENNE

INSEE

Etablissements en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
212 501 365 00010Administration publique générale (84.11Z)MAIRIE
21 GRANDE RUE 25170 CHAUCENNE
siège social
01/03/1983en activité
212 501 365 00044Accueil de jeunes enfants (88.91A)HALTE GARDERIE LES COCCINELLES
CENTRE DE VIE LES TROIS CHARMES 33 GRANDE RUE 25170 CHAUCENNE
07/07/1997en activité
212 501 365 00069Production d’électricité (35.11Z)PRODUCTION D'ELECTRICITE PHOTOVOLTAIQUE
MAIRIE 21 GRANDE RUE 25170 CHAUCENNE
31/10/2023en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
212 501 365 00028Enseignement pré-primaire (85.10Z)ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE
GRANDE RUE 25170 CHAUCENNE
21/12/1983fermé le 31/08/2023
212 501 365 00036Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)SERVICE EAU ET ASSAINISSEMENT
MAIRIE 21 GRANDE RUE 25170 CHAUCENNE
25/12/1996fermé le 31/12/2017
212 501 365 00051Collecte des déchets non dangereux (38.11Z)BA SERVICE ORDURES MENAGERES
MAIRIE 25170 CHAUCENNE
01/01/2005fermé le 25/12/2012