COMMUNE DE CHATENOIS

AdministrationCollectivité territoriale ‣ en activité
12 établissements dont 8 sont en activité
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L’administration COMMUNE DE CHATENOIS a été créée le 1 janvier 1980, il y a 46 ans. Sa forme juridique est Commune et commune nouvelle. Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 20 à 49 salariés.

Son siège social est domicilié au 1 RUE DE LORRAINE 88170 CHATENOIS. Elle possède 12 établissements dont 8 sont en activité.

Fiche résumé

Élus & organigramme

Documents

Annonces

Établissements scolaires

Conventions collectives

Informations légales de COMMUNE DE CHATENOIS

INSEE
VIES
Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/01/1980
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/01/1980. Elle a été mise à jour le 08/01/2025.
Avis de situation

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
20 à 49 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5021Statut de la Fonction publique territoriale
Mise à jour le 31/08/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, MTPEI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).

Collectivité territoriale

INSEE
Code Insee Le Code Insee ou Code Officiel Géographique (COG) est utilisé par l’Insee pour désigner une commune
Type
Élus
Mise à jour le 31/08/2025
Sources : INSEE, MI, DINUM
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
Ministère de l’Intérieur (MI).
Direction Interministérielle du Numérique (DINUM).

Siège social de COMMUNE DE CHATENOIS

INSEE
VIES
Enseigne de l’établissement
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger
Mise à jour le 31/08/2025
Sources : INSEE, VIES
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).

Cette structure possède 12 établissements dont 8 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

12 établissements de COMMUNE DE CHATENOIS

INSEE

Etablissements en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
218 800 951 00012Administration publique générale (84.11Z)MAIRIE
1 RUE DE LORRAINE 88170 CHATENOISsiège social		01/03/1983en activité
218 800 951 00038Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE ELEMENTAIRE
RUE DES CURTILLES 88170 CHATENOIS		21/12/1983en activité
218 800 951 00046Enseignement pré-primaire (85.10Z)ECOLE MATERNELLE - JEAN VIROT -
1 ALLEE PRE LE DUC 88170 CHATENOIS		21/12/1983en activité
218 800 951 00061Exploitation forestière (02.20Z)EXPLOITATION FORESTIERE
1 RUE DE LORRAINE 88170 CHATENOIS		01/01/1996en activité
218 800 951 00079Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)LOTISSEMENT HERBECOTE
MAIRIE 1 RUE DE LORRAINE 88170 CHATENOIS		01/01/1996en activité
218 800 951 00087Location de terrains et d’autres biens immobiliers (68.20B)LOCATIONS
1 RUE DE LORRAINE 88170 CHATENOIS		01/01/1996en activité
218 800 951 00095Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)SCE ASSAINISSEMENT
1 RUE DE LORRAINE 88170 CHATENOIS		25/12/1995en activité
218 800 951 00145Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)LE DEVANT DE LA COTE
1 RUE DE LORRAINE 88170 CHATENOIS		01/01/2025en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
218 800 951 00053Enseignement primaire (80.1Z)ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE
HLM LES PATUREAUX 88170 CHATENOIS		21/12/1983fermé le 31/08/2004
218 800 951 00103Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)LOTISSEMENT LE REMOUILLEUX
MAIRIE 1 RUE DE LORRAINE 88170 CHATENOIS		01/01/1996fermé le 25/12/2012
218 800 951 00111Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)▪︎ ▪︎ ▪︎ information non-diffusible ▪︎ ▪︎ ▪︎
▪︎ ▪︎ ▪︎ CHATENOIS ▪︎ ▪︎ ▪︎		25/12/2005fermé le 05/10/2009
218 800 951 00129Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)LOTISSEMENT LE CHANEAU
MAIRIE 1 RUE DE LORRAINE 88170 CHATENOIS		01/01/2011fermé le 31/12/2022
Mise à jour le 31/08/2025
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
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