COMMUNE DE CHATEL CENSOIR

AdministrationCollectivité territoriale ‣ en activité
7 établissements dont 6 sont en activité

L’administration COMMUNE DE CHATEL CENSOIR a été créée le 1 janvier 1978, il y a 48 ans. Sa forme juridique est Commune et commune nouvelle. Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 10 à 19 salariés.

Son siège social est domicilié au PLACE ARISTIDE BRIAND 89660 CHATEL-CENSOIR. Elle possède 7 établissements dont 6 sont en activité.

Informations légales de COMMUNE DE CHATEL CENSOIR

INSEE
VIES
Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/01/1978
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/01/1978. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
10 à 19 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5021Statut de la Fonction publique territoriale

Collectivité territoriale

INSEE
Code Insee Le Code Insee ou Code Officiel Géographique (COG) est utilisé par l’Insee pour désigner une commune
Type
Élus

Siège social de COMMUNE DE CHATEL CENSOIR

INSEE
VIES
Enseigne de l’établissement
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 7 établissements dont 6 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

7 établissements de COMMUNE DE CHATEL CENSOIR

INSEE

Etablissements en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
218 900 918 00010Administration publique générale (84.11Z)MAIRIE
PLACE ARISTIDE BRIAND 89660 CHATEL-CENSOIR
siège social
01/03/1983en activité
218 900 918 00028Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs (55.30Z)CAMP MUNICIPAL PETIT PORT
89660 CHATEL-CENSOIR
16/03/1983en activité
218 900 918 00036Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PRIMAIRE
RUE DE LA CHATONNIERE 89660 CHATEL-CENSOIR
21/12/1983en activité
218 900 918 00044Captage, traitement et distribution d’eau (36.00Z)SERVICE DES EAUX
MAIRIE 1 PLACE ARISTIDE BRIAND 89660 CHATEL-CENSOIR
18/06/1997en activité
218 900 918 00051Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)SERVICE ASSAINISSEMENT
1 PLACE ARISTIDE BRIAND 89660 CHATEL-CENSOIR
01/01/2001en activité
218 900 918 00077Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée (55.20Z)ENSEMBLE ECOTOURISTIQUE CHATEL CENSOIR
PLACE ARISTIDE BRIAND 89660 CHATEL-CENSOIR
01/01/2023en activité

Etablissement fermé :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
218 900 918 00069Cantines et restaurants d'entreprises (55.5A)CANTINE SCOLAIRE
MAIRIE 1 PLACE ARISTIDE BRIAND 89660 CHATEL-CENSOIR
01/01/2005fermé le 09/03/2005