COMMUNE DE BRUYERES

AdministrationCollectivité territoriale ‣ en activité
12 établissements dont 8 sont en activité
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L’administration COMMUNE DE BRUYERES a été créée le 1 janvier 1980, il y a 46 ans. Sa forme juridique est Commune et commune nouvelle. Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 50 à 99 salariés.

Son siège social est domicilié au 7 RUE DU GENERAL DE GAULLE 88600 BRUYERES. Elle possède 12 établissements dont 8 sont en activité.

Fiche résumé

Élus & organigramme

Documents

Annonces

Établissements scolaires

Conventions collectives

Informations légales de COMMUNE DE BRUYERES

INSEE
VIES
Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/01/1980
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/01/1980. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Avis de situation

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
50 à 99 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5021Statut de la Fonction publique territoriale
Mise à jour le 26/07/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, MTPEI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).

Collectivité territoriale

INSEE
Code Insee Le Code Insee ou Code Officiel Géographique (COG) est utilisé par l’Insee pour désigner une commune
Type
Élus
Mise à jour le 26/07/2025
Sources : INSEE, MI, DINUM
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
Ministère de l’Intérieur (MI).
Direction Interministérielle du Numérique (DINUM).

Siège social de COMMUNE DE BRUYERES

INSEE
VIES
Enseigne de l’établissement
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger
Mise à jour le 26/07/2025
Sources : INSEE, VIES
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).

Cette structure possède 12 établissements dont 8 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

12 établissements de COMMUNE DE BRUYERES

INSEE

Etablissements en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
218 800 787 00010Administration publique générale (84.11Z)MAIRIE
7 RUE DU GENERAL DE GAULLE 88600 BRUYERESsiège social		01/03/1983en activité
218 800 787 00044Enseignement pré-primaire (85.10Z)ECOLE MATERNELLE - JEAN ROSTAND -
RUE CHANZY 88600 BRUYERES		21/12/1983en activité
218 800 787 00051Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE ELEMENTAIRE - JULES FERRY -
23 RUE JULES FERRY 88600 BRUYERES		21/12/1983en activité
218 800 787 00069Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE JEAN ROSTAND
9 B AVENUE DE LATTRE DE TASSIGNY 88600 BRUYERES		21/12/1983en activité
218 800 787 00077Exploitation forestière (02.20Z)EXPLOITATION FORESTIERE
MAIRIE 7 RUE DU GENERAL DE GAULLE 88600 BRUYERES		01/01/1997en activité
218 800 787 00101Captage, traitement et distribution d’eau (36.00Z)SERVICE DES EAUX
MAIRIE 7 RUE DU GENERAL DE GAULLE 88600 BRUYERES		25/12/1995en activité
218 800 787 00119Location de terrains et d’autres biens immobiliers (68.20B)CREDIT BAIL
MAIRIE 7 RUE DU GENERAL DE GAULLE 88600 BRUYERES		01/01/1999en activité
218 800 787 00143Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)LOTISSEMENT GAI LOGIS
MAIRIE 7 RUE DU GENERAL DE GAULLE 88600 BRUYERES		12/06/2013en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
218 800 787 00036Pompes funèbres (93.0H)POMPES FUNEBRES
MAIRIE 88600 BRUYERES		16/03/1983fermé le 17/05/1994
218 800 787 00085Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)LOTISSEMENTS COMMUNAUX
MAIRIE 7 RUE DU GENERAL DE GAULLE 88600 BRUYERES		01/01/1997fermé le 28/02/2009
218 800 787 00093Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)SERVICE D'ASSAINISSEMENT
MAIRIE 7 RUE DU GENERAL DE GAULLE 88600 BRUYERES		25/12/1995fermé le 25/12/2012
218 800 787 00127Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)LOTISSEMENT ZA BARBAZAN
MAIRIE 7 RUE DU GENERAL DE GAULLE 88600 BRUYERES		01/01/1999fermé le 27/02/2009
Mise à jour le 26/07/2025
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
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