COMMUNE DE BROUVELIEURES

AdministrationCollectivité territoriale ‣ en activité
7 établissements dont 5 sont en activité

L’administration COMMUNE DE BROUVELIEURES a été créée le 1 janvier 1980, il y a 46 ans. Sa forme juridique est Commune et commune nouvelle. Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 10 à 19 salariés.

Son siège social est domicilié au 16 RUE DE L'HOTEL DE VILLE 88600 BROUVELIEURES. Elle possède 7 établissements dont 5 sont en activité.

Informations légales de COMMUNE DE BROUVELIEURES

INSEE
VIES
Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/01/1980
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/01/1980. Elle a été mise à jour le 11/04/2025.

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
10 à 19 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5021Statut de la Fonction publique territoriale

Collectivité territoriale

INSEE
Code Insee Le Code Insee ou Code Officiel Géographique (COG) est utilisé par l’Insee pour désigner une commune
Type
Élus

Siège social de COMMUNE DE BROUVELIEURES

INSEE
VIES
Enseigne de l’établissement
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 7 établissements dont 5 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

7 établissements de COMMUNE DE BROUVELIEURES

INSEE

Etablissements en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
218 800 761 00015Administration publique générale (84.11Z)MAIRIE
16 RUE DE L'HOTEL DE VILLE 88600 BROUVELIEURES
siège social
01/03/1983en activité
218 800 761 00031Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
16 RUE DE L'HOTEL DE VILLE 88600 BROUVELIEURES
21/12/1983en activité
218 800 761 00049Captage, traitement et distribution d’eau (36.00Z)SCE DES EAUX
16 RUE DE L'HOTEL DE VILLE 88600 BROUVELIEURES
01/01/1995en activité
218 800 761 00064Collecte des déchets non dangereux (38.11Z)REDEVANCE ORDURES MENAGERES
16 RUE DE L'HOTEL DE VILLE 88600 BROUVELIEURES
01/01/1996en activité
218 800 761 00080Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)LOTISSEMENT CHAMPS L ALLEMAND
MAIRIE 16 RUE DE L'HOTEL DE VILLE 88600 BROUVELIEURES
01/01/2012en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
218 800 761 00056Exploitation forestière (02.20Z)EXPLOITATION FORESTIERE
16 RUE DE L'HOTEL DE VILLE 88600 BROUVELIEURES
01/01/1996fermé le 31/12/2024
218 800 761 00072Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)ZONE D'ACTIVITES
MAIRIE 16 RUE DE L'HOTEL DE VILLE 88600 BROUVELIEURES
01/01/2000fermé le 22/11/2011