COMMUNE DE BOUSSIERES

AdministrationCollectivité territoriale ‣ en activité
8 établissements dont 5 sont en activité

L’administration COMMUNE DE BOUSSIERES a été créée le 1 janvier 1978, il y a 48 ans. Sa forme juridique est Commune et commune nouvelle. Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 10 à 19 salariés.

Son siège social est domicilié au PL DE L'EGLISE 25320 BOUSSIERES. Elle possède 8 établissements dont 5 sont en activité.

Informations légales de COMMUNE DE BOUSSIERES

INSEE
VIES
Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/01/1978
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/01/1978. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
10 à 19 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5021Statut de la Fonction publique territoriale

Collectivité territoriale

INSEE
Code Insee Le Code Insee ou Code Officiel Géographique (COG) est utilisé par l’Insee pour désigner une commune
Type
Élus

Siège social de COMMUNE DE BOUSSIERES

INSEE
VIES
Enseigne de l’établissement
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 8 établissements dont 5 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

8 établissements de COMMUNE DE BOUSSIERES

INSEE

Etablissements en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
212 500 847 00018Administration publique générale (84.11Z)MAIRIE
PL DE L'EGLISE 25320 BOUSSIERES
siège social
01/03/1983en activité
212 500 847 00026Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
2 RUE DU TILLEUL 25320 BOUSSIERES
21/12/1983en activité
212 500 847 00034Enseignement pré-primaire (85.10Z)ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE
25320 BOUSSIERES
18/09/1990en activité
212 500 847 00067Transports urbains et suburbains de voyageurs (49.31Z)SERVICE TRANSPORTS SCOLAIRES
MAIRIE 25320 BOUSSIERES
01/02/1999en activité
212 500 847 00075Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)LOTISSEMENT
MAIRIE 25320 BOUSSIERES
01/01/2003en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
212 500 847 00042Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)SERVICE ASSAINISSENEMT DE BOUSSIERES
MAIRIE 25320 BOUSSIERES
01/01/1996fermé le 31/12/2017
212 500 847 00059Captage, traitement et distribution d’eau (36.00Z)SERVICE EAU BOUSSIERES
MAIRIE 25320 BOUSSIERES
01/01/1996fermé le 31/12/2017
212 500 847 00083Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)BA SERVICE LOTISSEMENT 2
MAIRIE PL DE L EGLISE 25320 BOUSSIERES
01/01/2004fermé le 25/12/2012