COMMUNE D USSON EN FOREZ

AdministrationCollectivité territoriale ‣ en activité
8 établissements dont 5 sont en activité

L’administration COMMUNE D USSON EN FOREZ a été créée le 1 mars 1983, il y a 42 ans. Sa forme juridique est Commune et commune nouvelle. Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 20 à 49 salariés.

Son siège social est domicilié au 3 PLACE DE L'EGLISE 42550 USSON-EN-FOREZ. Elle possède 8 établissements dont 5 sont en activité.

Informations légales de COMMUNE D USSON EN FOREZ

INSEE
VIES
Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/03/1983
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/03/1983. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
20 à 49 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5021Statut de la Fonction publique territoriale

Collectivité territoriale

INSEE
Code Insee Le Code Insee ou Code Officiel Géographique (COG) est utilisé par l’Insee pour désigner une commune
Type
Élus

Siège social de COMMUNE D USSON EN FOREZ

INSEE
VIES
Enseigne de l’établissement
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 8 établissements dont 5 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

8 établissements de COMMUNE D USSON EN FOREZ

INSEE

Etablissements en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
214 203 184 00012Administration publique générale (84.11Z)MAIRIE
3 PLACE DE L'EGLISE 42550 USSON-EN-FOREZ
siège social
01/03/1983en activité
214 203 184 00020Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
RUE DES ECOLES 42550 USSON-EN-FOREZ
21/12/1983en activité
214 203 184 00053Travaux d’installation d’équipements thermiques et de climatisation (43.22B)USSON RESEAU CHALEUR MIXTE
MAIRIE 3 PLACE DE L'EGLISE 42550 USSON-EN-FOREZ
01/10/2003en activité
214 203 184 00061Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs (55.30Z)CAMPING MUNICIPAL LES TILLEULS
42550 USSON-EN-FOREZ
25/12/2003en activité
214 203 184 00095Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée (55.20Z)GITES COMMUNAUX DU MARY
23 RUE DU STAND 42550 USSON-EN-FOREZ
12/10/2017en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
214 203 184 00038Captage, traitement et distribution d’eau (36.00Z)SERVICE EAU ASSAINISSEMENT
MAIRIE 3 PLACE DE L'EGLISE 42550 USSON-EN-FOREZ
25/12/2000fermé le 31/12/2019
214 203 184 00046Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)LOTISSEMENT LE PARC
MAIRIE PLACE DE L'EGLISE 42550 USSON-EN-FOREZ
01/01/2001fermé le 25/12/2012
214 203 184 00079Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)▪︎ ▪︎ ▪︎ information non-diffusible ▪︎ ▪︎ ▪︎
▪︎ ▪︎ ▪︎ USSON-EN-FOREZ ▪︎ ▪︎ ▪︎
02/11/2006fermé le 25/12/2012