COMMUNE D OZ

AdministrationCollectivité territoriale ‣ en activité
6 établissements dont 5 sont en activité

L’administration COMMUNE D OZ a été créée le 1 mars 1983, il y a 42 ans. Sa forme juridique est Commune et commune nouvelle. Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 20 à 49 salariés.

Son siège social est domicilié au HOTEL DE VILLE LE VILLAGE D'OZ EN OISANS 38114 OZ. Elle possède 6 établissements dont 5 sont en activité.

Informations légales de COMMUNE D OZ

INSEE
VIES
Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/03/1983
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/03/1983. Elle a été mise à jour le 19/02/2025.

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
20 à 49 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 1909Convention collective nationale des organismes de tourismeIDCC 5021Statut de la Fonction publique territoriale

Labels et certificats
Entrepreneur de spectacles vivantsCette structure possède un récépissé de déclaration d’entrepreneur de spectacles vivants

Collectivité territoriale

INSEE
Code Insee Le Code Insee ou Code Officiel Géographique (COG) est utilisé par l’Insee pour désigner une commune
Type
Élus

Siège social de COMMUNE D OZ

INSEE
VIES
Enseigne de l’établissement
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 6 établissements dont 5 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

6 établissements de COMMUNE D OZ

INSEE

Etablissements en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
213 802 895 00010Administration publique générale (84.11Z)MAIRIE
HOTEL DE VILLE LE VILLAGE D'OZ EN OISANS 38114 OZ
siège social
01/03/1983en activité
213 802 895 00028Captage, traitement et distribution d’eau (36.00Z)SERVICE EAU ET ASSAINISSEMENT
MAIRIE LE VILLAGE D'OZ EN OISANS 38114 OZ
01/01/1997en activité
213 802 895 00044Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée (55.20Z)AUBERGE COMMUNALE
MAIRIE LE VILLAGE D'OZ EN OISANS 38114 OZ
31/12/2004en activité
213 802 895 00051Autres services de réservation et activités connexes (79.90Z)OFFICE DE TOURISME
MAIRIE LE VILLAGE D'OZ EN OISANS 38114 OZ
13/01/2006en activité
213 802 895 00069Services auxiliaires des transports terrestres (52.21Z)PARKINGS DE L'ALPETTE ET DU ROUBIER
MAIRIE LE VILLAGE D'OZ EN OISANS 38114 OZ
26/12/2022en activité

Etablissement fermé :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
213 802 895 00036Administration publique (tutelle) des activités économiques (84.13Z)PARKING DU ROUBIER
38114 OZ
01/01/2002fermé le 01/03/2023