COMMUNE D ORCIERES

AdministrationCollectivité territoriale ‣ en activité
12 établissements dont 6 sont en activité
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L’administration COMMUNE D ORCIERES a été créée le 1 mars 1983, il y a 42 ans. Sa forme juridique est Commune et commune nouvelle. Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 20 à 49 salariés.

Son siège social est domicilié au HOTEL DE VILLE LE VILLAGE 05170 ORCIERES. Elle possède 12 établissements dont 6 sont en activité.

Fiche résumé

Élus & organigramme

Documents

Annonces

Labels et certificats

Établissements scolaires

Conventions collectives

Informations légales de COMMUNE D ORCIERES

INSEE
VIES
Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/03/1983
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/03/1983. Elle a été mise à jour le 30/12/2024.
Avis de situation

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
20 à 49 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5021Statut de la Fonction publique territoriale

Labels et certificats
Alim'ConfianceCette structure dispose de résultats de contrôles sanitaires (Alim'Confiance)
Mise à jour le 31/07/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, MAA, MTPEI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation (MAA).
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).

Collectivité territoriale

INSEE
Code Insee Le Code Insee ou Code Officiel Géographique (COG) est utilisé par l’Insee pour désigner une commune
Type
Élus
Mise à jour le 31/07/2025
Sources : INSEE, MI, DINUM
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
Ministère de l’Intérieur (MI).
Direction Interministérielle du Numérique (DINUM).

Siège social de COMMUNE D ORCIERES

INSEE
VIES
Enseigne de l’établissement
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger
Mise à jour le 31/07/2025
Sources : INSEE, VIES, MAA
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation (MAA).

Cette structure possède 12 établissements dont 6 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

12 établissements de COMMUNE D ORCIERES

INSEE

Etablissements en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
210 500 963 00017Administration publique générale (84.11Z)MAIRIE
HOTEL DE VILLE LE VILLAGE 05170 ORCIERESsiège social		01/03/1983en activité
210 500 963 00041Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PRIMAIRE
CTRE 05170 ORCIERES		21/12/1983en activité
210 500 963 00074Captage, traitement et distribution d’eau (36.00Z)SERVICE EAU ET ASSAINISSEMENT
HOTEL DE VILLE LE VILLAGE 05170 ORCIERES		06/04/2001en activité
210 500 963 00116Action sociale sans hébergement n.c.a. (88.99B)LOGEMENTS SAISONNIERS
MAIRIE LE VILLAGE 05170 ORCIERES		02/12/2008en activité
210 500 963 00124Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)LOTISSEMENT DES VEYERS ET DE LA CRAU
MAIRIE LE VILLAGE 05170 ORCIERES		12/04/2024en activité
210 500 963 00132Services auxiliaires des transports terrestres (52.21Z)PARKINGS
MAIRIE LE VILLAGE 05170 ORCIERES		01/04/2025en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
210 500 963 00025Enseignement primaire (80.1Z)ECOL PRIM LES TOURRENGS
05170 ORCIERES		21/12/1983fermé le 01/01/1995
210 500 963 00033Enseignement primaire (80.1Z)ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE MERLETTE-STATION
05170 ORCIERES		21/12/1983fermé le 01/09/1996
210 500 963 00058Enseignement primaire (80.1Z)ECOL PRIM LES VEYERS
05170 ORCIERES		21/12/1983fermé le 01/09/1996
210 500 963 00082Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)ZAC MERLETTE 2
MAIRIE 05170 ORCIERES		01/01/2001fermé le 23/04/2014
210 500 963 00090Transports routiers réguliers de voyageurs (49.39A)REGIE DES TRANSPORTS
HOTEL DE VILLE LE VILLAGE 05170 ORCIERES		01/06/2001fermé le 31/12/2024
210 500 963 00108Gestion d'infrastructures de transports terrestres (63.2A)PARKING CASSE BLANCHE
MAIRIE 05170 ORCIERES		17/12/2002fermé le 21/09/2004
Mise à jour le 31/07/2025
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
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