COMMUNE D IZAUT DE L HOTEL

AdministrationCollectivité territoriale ‣ en activité

L’administration COMMUNE D IZAUT DE L HOTEL a été créée le 1 janvier 1978, il y a 48 ans. Sa forme juridique est Commune et commune nouvelle. Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 6 à 9 salariés.

Son siège social est domicilié au PLACE CAMILLE TENTOU 31160 IZAUT-DE-L'HOTEL. Elle possède 3 établissements.

Informations légales de COMMUNE D IZAUT DE L HOTEL

INSEE
VIES
Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/01/1978
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/01/1978. Elle a été mise à jour le 12/02/2025.

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
6 à 9 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5021Statut de la Fonction publique territoriale

Collectivité territoriale

INSEE
Code Insee Le Code Insee ou Code Officiel Géographique (COG) est utilisé par l’Insee pour désigner une commune
Type
Élus

Siège social de COMMUNE D IZAUT DE L HOTEL

INSEE
VIES
Enseigne de l’établissement
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 3 établissements dont 3 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

3 établissements de COMMUNE D IZAUT DE L HOTEL

INSEE

Etablissements en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
213 102 411 00013Administration publique générale (84.11Z)MAIRIE
PLACE CAMILLE TENTOU 31160 IZAUT-DE-L'HOTEL
siège social
01/03/1983en activité
213 102 411 00021Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
RUE DES PYRENEES 31160 IZAUT DE L'HOTEL
21/12/1983en activité
213 102 411 00039Captage, traitement et distribution d’eau (36.00Z)SERVICE D'EAU
VILLAGE 31160 IZAUT DE L'HOTEL
01/01/1997en activité