COMMUNE D HOTTVILLER

AdministrationCollectivité territoriale ‣ en activité
6 établissements dont 3 sont en activité

L’administration COMMUNE D HOTTVILLER a été créée le 1 janvier 1980, il y a 46 ans. Sa forme juridique est Commune et commune nouvelle. Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 6 à 9 salariés.

Son siège social est domicilié au 9-11 11 RUE DE BITCHE 57720 HOTTVILLER. Elle possède 6 établissements dont 3 sont en activité.

Informations légales de COMMUNE D HOTTVILLER

INSEE
VIES
Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/01/1980
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/01/1980. Elle a été mise à jour le 03/07/2024.

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
6 à 9 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5021Statut de la Fonction publique territoriale

Collectivité territoriale

INSEE
Code Insee Le Code Insee ou Code Officiel Géographique (COG) est utilisé par l’Insee pour désigner une commune
Type
Élus

Siège social de COMMUNE D HOTTVILLER

INSEE
VIES
Enseigne de l’établissement
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 6 établissements dont 3 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

6 établissements de COMMUNE D HOTTVILLER

INSEE

Etablissements en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
215 703 380 00018Administration publique générale (84.11Z)MAIRIE
9-11 11 RUE DE BITCHE 57720 HOTTVILLER
siège social
01/03/1983en activité
215 703 380 00059Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE
27 RUE DE VOLMUNSTER 57720 HOTTVILLER
23/06/1981en activité
215 703 380 00083Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)LOTISSEMENT
9-11 MAIRIE 11 RUE DE BITCHE 57720 HOTTVILLER
25/07/2014en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
215 703 380 00034Enseignement primaire (80.1Z)ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE
25 RUE DE VOLMUNSTER 57720 HOTTVILLER
21/12/1983fermé le 31/08/2007
215 703 380 00067Captage, traitement et distribution d’eau (36.00Z)SCE EAUX
11 RUE DE BITCHE 57720 HOTTVILLER
01/01/1996fermé le 21/02/2017
215 703 380 00075Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)▪︎ ▪︎ ▪︎ information non-diffusible ▪︎ ▪︎ ▪︎
▪︎ ▪︎ ▪︎ HOTTVILLER ▪︎ ▪︎ ▪︎
23/10/2006fermé le 01/06/2011