COMMUNE D HOMECOURT

AdministrationCollectivité territoriale ‣ en activité
11 établissements dont 10 sont en activité

L’administration COMMUNE D HOMECOURT a été créée le 1 janvier 1980, il y a 45 ans. Sa forme juridique est Commune et commune nouvelle. Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 100 à 199 salariés.

Son siège social est domicilié au 9 RUE GEORGES CLEMENCEAU 54310 HOMECOURT. Elle possède 11 établissements dont 10 sont en activité.

Informations légales de COMMUNE D HOMECOURT

INSEE
VIES
Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/01/1980
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/01/1980. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
100 à 199 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5021Statut de la Fonction publique territoriale

Collectivité territoriale

INSEE
Code Insee Le Code Insee ou Code Officiel Géographique (COG) est utilisé par l’Insee pour désigner une commune
Type
Élus

Siège social de COMMUNE D HOMECOURT

INSEE
VIES
Enseigne de l’établissement
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 11 établissements dont 10 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

11 établissements de COMMUNE D HOMECOURT

INSEE

Etablissements en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
215 402 637 00015Administration publique générale (84.11Z)MAIRIE
9 RUE GEORGES CLEMENCEAU 54310 HOMECOURT
siège social
01/03/1983en activité
215 402 637 00031Enseignement pré-primaire (85.10Z)ECOL MATE HELENE DEFAUT
10 RUE JEANNE D'ARC 54310 HOMECOURT
21/12/1983en activité
215 402 637 00049Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE ELEMENTAIRE HENRY BARBUSSE
86 RUE HENRI BARBUSSE 54310 HOMECOURT
21/12/1983en activité
215 402 637 00056Enseignement pré-primaire (85.10Z)ECOLE MATERNELLE DANIELLE CASANOVA
84 RUE HENRI BARBUSSE 54310 HOMECOURT
21/12/1983en activité
215 402 637 00072Enseignement pré-primaire (85.10Z)ECOL MATE PUBL LOUISE MICHEL
AVENUE DE LA REPUBLIQUE 54310 HOMECOURT
21/12/1983en activité
215 402 637 00080Enseignement pré-primaire (85.10Z)ECOLE MATERNELLE ELSA TRIOLET
RUE DES 4 VENTS 54310 HOMECOURT
21/12/1983en activité
215 402 637 00098Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE ELEMENTAIRE JOLIOT CURIE
7 RUE MAURICE THOREZ 54310 HOMECOURT
21/12/1983en activité
215 402 637 00106Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)SCE ASSAINISSEMENT
9 RUE GEORGES CLEMENCEAU 54310 HOMECOURT
25/12/1995en activité
215 402 637 00114Captage, traitement et distribution d’eau (36.00Z)SCE EAUX
9 RUE GEORGES CLEMENCEAU 54310 HOMECOURT
25/12/1995en activité
215 402 637 00130Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)LOTISSEMENT LE GRAND PEUPLIER
MAIRIE 9 RUE GEORGES CLEMENCEAU 54310 HOMECOURT
01/10/2002en activité

Etablissement fermé :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
215 402 637 00122Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)LOTISSEMENT
9 RUE GEORGES CLEMENCEAU 54310 HOMECOURT
01/05/1999fermé le 25/12/2012