COMMUNE D ARCY SUR CURE

AdministrationCollectivité territoriale ‣ en activité

L’administration COMMUNE D ARCY SUR CURE a été créée le 1 janvier 1978, il y a 48 ans. Sa forme juridique est Commune et commune nouvelle. Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 6 à 9 salariés.

Son siège social est domicilié au RUE DU CHATEAU 89270 ARCY-SUR-CURE. Elle possède 7 établissements.

Informations légales de COMMUNE D ARCY SUR CURE

INSEE
VIES
Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/01/1978
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/01/1978. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
6 à 9 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5021Statut de la Fonction publique territoriale

Collectivité territoriale

INSEE
Code Insee Le Code Insee ou Code Officiel Géographique (COG) est utilisé par l’Insee pour désigner une commune
Type
Élus

Siège social de COMMUNE D ARCY SUR CURE

INSEE
VIES
Enseigne de l’établissement
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 7 établissements dont 7 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

7 établissements de COMMUNE D ARCY SUR CURE

INSEE

Etablissements en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
218 900 157 00015Administration publique générale (84.11Z)MAIRIE
RUE DU CHATEAU 89270 ARCY-SUR-CURE
siège social
01/03/1983en activité
218 900 157 00023Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs (55.30Z)CAMPING MUNICIPAL
89270 ARCY-SUR-CURE
16/03/1983en activité
218 900 157 00031Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE
RUE DU CHATEAU 89270 ARCY-SUR-CURE
21/12/1983en activité
218 900 157 00049Captage, traitement et distribution d’eau (36.00Z)SERVICE EAU ET ASSAINISSEMENT
MAIRIE 89270 ARCY-SUR-CURE
01/01/1996en activité
218 900 157 00056Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)LOTISSEMENT LA PLANTE
MAIRIE RUE DU CHATEAU 89270 ARCY-SUR-CURE
10/02/2011en activité
218 900 157 00064Location de terrains et d’autres biens immobiliers (68.20B)COMMERCE
RUE DU CHATEAU 89270 ARCY-SUR-CURE
07/11/2011en activité
218 900 157 00072Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)ASSAINISSEMENT
RUE DU CHATEAU 89270 ARCY-SUR-CURE
01/01/2017en activité