COMMUNAUTE PROFESSIONNELLE TERRITORIALE DE SANTE SUD COTE D'OR (GPSPB) (CPTS SUD COTE D'OR)

Association ‣ en activité
6 établissements dont 1 est en activité

L’association COMMUNAUTE PROFESSIONNELLE TERRITORIALE DE SANTE SUD COTE D'OR (GPSPB) (CPTS SUD COTE D'OR) a été créée le 26 février 2002, il y a 23 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : activités de santé humaine non classées ailleurs. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 1 ou 2 salariés.

Son siège social est domicilié au 10 AVENUE CHARLES JAFFELIN 21200 BEAUNE. Elle possède 6 établissements dont 1 est en activité.

Informations légales de COMMUNAUTE PROFESSIONNELLE TERRITORIALE DE SANTE SUD COTE D'OR (GPSPB) (CPTS SUD COTE D'OR)

INSEE
VIES
Douanes
DILA
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 26/02/2002
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 26/02/2002. Elle a été mise à jour le 29/06/2024.
Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur)
Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA).

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
1 ou 2 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 9999___Sans convention collective___

Qualités, labels et certificats
ESS - Entreprise Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et Solidaire

Siège social de COMMUNAUTE PROFESSIONNELLE TERRITORIALE DE SANTE SUD COTE D'OR (GPSPB) (CPTS SUD COTE D'OR)

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Non renseigné
Date de création de l’association
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 6 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

6 établissements de COMMUNAUTE PROFESSIONNELLE TERRITORIALE DE SANTE SUD COTE D'OR (GPSPB) (CPTS SUD COTE D'OR)

INSEE

Etablissement actif :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
488 199 829 00067Activités de santé humaine non classées ailleurs (86.90F)10 AVENUE CHARLES JAFFELIN 21200 BEAUNEsiège social01/06/2024en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
488 199 829 00018Formation continue d’adultes (85.59A)FOYER LOGEMENT LES PRIMEVERES 23 ROUTE DE GIGNY 21200 BEAUNEancien siège social26/02/2002fermé le 17/02/2009
488 199 829 00026Activités des auxiliaires médicaux (85.1G)23 ROUTE DE GIGNY 21200 BEAUNE02/01/2006fermé
488 199 829 00034Activités de santé humaine non classées ailleurs (86.90F)19 ROUTE DE GIGNY 21200 BEAUNEancien siège social17/02/2009fermé le 18/07/2016
488 199 829 00042Activités de santé humaine non classées ailleurs (86.90F)4 AVENUE ROGER DUCHET 21200 BEAUNEancien siège social18/07/2016fermé le 01/06/2023
488 199 829 00059Activités de santé humaine non classées ailleurs (86.90F)ZAC DES CERISIERES 31 RUE MAURICE CHANTIN 21200 BEAUNEancien siège social01/06/2023fermé le 01/06/2024