COMMUNAUTE PROFESSIONNELLE TERRITORIALE DE SANTE MOSELLE TROIS VALLEES (CPTS MOSEL 3 VALLEES)

Association ‣ en activité
2 établissements dont 1 est en activité
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L’association COMMUNAUTE PROFESSIONNELLE TERRITORIALE DE SANTE MOSELLE TROIS VALLEES (CPTS MOSEL 3 VALLEES) a été créée le 14 novembre 2022, il y a 3 ans. Sa forme juridique est Association de droit local (Bas-Rhin, Haut-Rhin et Moselle). Son domaine d’activité est : action sociale sans hébergement n.c.a.. Elle ne possédait pas de salariés.

Son siège social est domicilié au 14 RUE DU MOULIN 57650 FONTOY. Elle possède 2 établissements dont 1 est en activité.

Fiche résumé

Dirigeants

Documents

Données financières

Annonces

Qualités, labels et certificats

Informations légales de COMMUNAUTE PROFESSIONNELLE TERRITORIALE DE SANTE MOSELLE TROIS VALLEES (CPTS MOSEL 3 VALLEES)

INSEE
VIES
Douanes
DILA
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 14/11/2022
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 14/11/2022. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Avis de situation

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
Non renseigné
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Non renseigné
Date de création

Convention(s) collective(s)
Non renseignée

Qualités, labels et certificats
ESS - Économie Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et Solidaire
Mise à jour le 15/07/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, DILA
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Direction de l’Information Légale et Administrative (DILA).

Siège social de COMMUNAUTE PROFESSIONNELLE TERRITORIALE DE SANTE MOSELLE TROIS VALLEES (CPTS MOSEL 3 VALLEES)

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’association
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement
Non renseignée

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger
Mise à jour le 16/07/2025
Sources : INSEE, VIES
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).

Cette structure possède 2 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

2 établissements de COMMUNAUTE PROFESSIONNELLE TERRITORIALE DE SANTE MOSELLE TROIS VALLEES (CPTS MOSEL 3 VALLEES)

INSEE

Etablissement en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
921 487 625 00029Action sociale sans hébergement n.c.a. (88.99B)14 RUE DU MOULIN 57650 FONTOYsiège social30/07/2023en activité

Etablissement fermé :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
921 487 625 00011Action sociale sans hébergement n.c.a. (88.99B)24 RUE DU MARECHAL FOCH 57390 AUDUN-LE-TICHEancien siège social14/11/2022fermé le 30/07/2023
Mise à jour le 15/07/2025
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
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