COMMUNAUTE PROFESSIONNELLE TERRITORIALE DE SANTE DU VOIRONNAIS

Association ‣ en activité
2 établissements dont 1 est en activité

L’association COMMUNAUTE PROFESSIONNELLE TERRITORIALE DE SANTE DU VOIRONNAIS a été créée le 20 juillet 2022, il y a 3 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle ne possédait pas de salariés.

Son siège social est domicilié au INOLAB - CAMPUS LA BRUNERIE 180 BOULEVARD DE CHARAVINES 38500 VOIRON. Elle possède 2 établissements dont 1 est en activité.

Informations légales de COMMUNAUTE PROFESSIONNELLE TERRITORIALE DE SANTE DU VOIRONNAIS

INSEE
VIES
Douanes
DILA
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 20/07/2022
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 20/07/2022. Elle a été mise à jour le 27/05/2025.
Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur)
Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA).

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
Non renseigné
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 1147Convention collective du personnel des cabinets médicaux

Qualités, labels et certificats
ESS - Économie Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et Solidaire

Siège social de COMMUNAUTE PROFESSIONNELLE TERRITORIALE DE SANTE DU VOIRONNAIS

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Non renseigné
Date de création de l’association
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement
Non renseignée

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 2 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

2 établissements de COMMUNAUTE PROFESSIONNELLE TERRITORIALE DE SANTE DU VOIRONNAIS

INSEE

Etablissement en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
919 138 651 00022Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)INOLAB - CAMPUS LA BRUNERIE 180 BOULEVARD DE CHARAVINES 38500 VOIRONsiège social27/03/2024en activité

Etablissement fermé :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
919 138 651 00014Action sociale sans hébergement n.c.a. (88.99B)MAISON DE SANTE LA BUISSE 81 CHEMIN DE LA PLAINE 38500 LA BUISSEancien siège social20/07/2022fermé le 27/03/2024