COMMUNAUTE PROFESSIONNELLE TERRITORIALE DE SANTE DU BASSIN DE THAU
Association ‣
2 établissements dont 1 est en activité
L’association COMMUNAUTE PROFESSIONNELLE TERRITORIALE DE SANTE DU BASSIN DE THAU a été créée le 28 août 2019, il y a 6 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : activité des médecins généralistes. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 1 ou 2 salariés.
Son siège social est domicilié au 2 AVENUE DES VANCANCES 1 AVENUE VAUBAN 34110 FRONTIGNAN. Elle possède 2 établissements dont 1 est en activité.
Informations légales de COMMUNAUTE PROFESSIONNELLE TERRITORIALE DE SANTE DU BASSIN DE THAU
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA). | Inscrite (Insee)le 28/08/2019 Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 28/08/2019. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur) Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA). |
Dénomination | |
SIREN | |
SIRET du siège social | |
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières. | |
Activité principale (NAF/APE) | |
Code NAF/APE | |
Forme juridique | |
Effectif salarié | 1 ou 2 salariés, en 2022 |
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan. | |
Date de création | |
Convention(s) collective(s) | IDCC 0029Convention collective nationale des établissements privés d'hospitalisation, de soins, de cure et de garde à but non lucratif (FEHAP, convention de 1951) |
Qualités, labels et certificats | ESS - Économie Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et Solidaire |
Mise à jour le 29/08/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, DILA, MTPEI
Sources : INSEE, VIES, Douanes, DILA, MTPEI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Direction de l’Information Légale et Administrative (DILA).
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).
Siège social de COMMUNAUTE PROFESSIONNELLE TERRITORIALE DE SANTE DU BASSIN DE THAU
SIRET | |
Clef NIC | |
Activité principale de l’association (NAF/APE) | |
Activité principale de l’établissement (NAF/APE) | |
Code NAF/APE de l’établissement | |
Forme juridique | |
Tranche d’effectif salarié | |
Date de création de l’association | |
Date de création de l’établissement | |
Convention collective de l’établissement | |
Justificatif(s) d’existence | Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger |
Mise à jour le 30/08/2025
Sources : INSEE, VIES
Sources : INSEE, VIES
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Cette structure possède 2 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :
2 établissements de COMMUNAUTE PROFESSIONNELLE TERRITORIALE DE SANTE DU BASSIN DE THAU
Etablissement en activité :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 853 502 060 00025 | Activité (NAF/APE) : Activité des médecins généralistes (86.21Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : 2 AVENUE DES VANCANCES 1 AVENUE VAUBAN 34110 FRONTIGNAN | Création : 17/11/2021 | État : |
Etablissement fermé :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 853 502 060 00017 | Activité (NAF/APE) : Activité des médecins généralistes (86.21Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : 1 RUE ARISTIDE BRIAND 34110 FRONTIGNAN | Création : 28/08/2019 | État : |
Mise à jour le 29/08/2025
Source : INSEE
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).