COMMUNAUTE PROFESSIONNELLE TERRITORIALE DE SANTE DE BROCELIANDE (CPTS DE BROCELIANDE)
Association ‣
2 établissements dont 1 est en activité
L’association COMMUNAUTE PROFESSIONNELLE TERRITORIALE DE SANTE DE BROCELIANDE (CPTS DE BROCELIANDE) a été créée le 25 juin 2015, il y a 10 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : action sociale sans hébergement n.c.a.. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 1 ou 2 salariés.
Son siège social est domicilié au 3 RUE DE LA LICORNE 35380 PLELAN-LE-GRAND. Elle possède 2 établissements dont 1 est en activité.
Informations légales de COMMUNAUTE PROFESSIONNELLE TERRITORIALE DE SANTE DE BROCELIANDE (CPTS DE BROCELIANDE)
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA). | Inscrite (Insee)le 25/06/2015 Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 25/06/2015. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur) Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA). |
Dénomination | |
SIREN | |
SIRET du siège social | |
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières. | |
Activité principale (NAF/APE) | |
Code NAF/APE | |
Forme juridique | |
Effectif salarié | 1 ou 2 salariés, en 2022 |
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan. | |
Date de création | |
Convention(s) collective(s) | IDCC 1147Convention collective du personnel des cabinets médicaux |
Qualités, labels et certificats | ESS - Économie Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et Solidaire |
Mise à jour le 01/09/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, DILA, MTPEI
Sources : INSEE, VIES, Douanes, DILA, MTPEI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Direction de l’Information Légale et Administrative (DILA).
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).
Siège social de COMMUNAUTE PROFESSIONNELLE TERRITORIALE DE SANTE DE BROCELIANDE (CPTS DE BROCELIANDE)
SIRET | |
Clef NIC | |
Activité principale de l’association (NAF/APE) | |
Activité principale de l’établissement (NAF/APE) | |
Code NAF/APE de l’établissement | |
Forme juridique | |
Tranche d’effectif salarié | |
Date de création de l’association | |
Date de création de l’établissement | |
Convention collective de l’établissement | |
Justificatif(s) d’existence | Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger |
Mise à jour le 01/09/2025
Sources : INSEE, VIES
Sources : INSEE, VIES
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Cette structure possède 2 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :
2 établissements de COMMUNAUTE PROFESSIONNELLE TERRITORIALE DE SANTE DE BROCELIANDE (CPTS DE BROCELIANDE)
Etablissement en activité :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 813 468 477 00027 | Activité (NAF/APE) : Action sociale sans hébergement n.c.a. (88.99B) | Détails (nom, enseigne, adresse) : 3 RUE DE LA LICORNE 35380 PLELAN-LE-GRAND | Création : 01/11/2022 | État : |
Etablissement fermé :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 813 468 477 00019 | Activité (NAF/APE) : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : 17 PLACE DE L'EGLISE 35137 BEDEE | Création : 25/06/2015 | État : |
Mise à jour le 01/09/2025
Source : INSEE
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).