COMMUNAUTE PROFESSIONELLE TERRITORIALE DE SANTE SUD ARD'DROM (CPTS SUD ARD'DROM)
Association ‣
2 établissements dont 1 est en activité
L’association COMMUNAUTE PROFESSIONELLE TERRITORIALE DE SANTE SUD ARD'DROM (CPTS SUD ARD'DROM) a été créée le 6 février 2017, il y a 8 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : activités des organisations professionnelles. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle ne possédait pas de salariés.
Son siège social est domicilié au 1001 AVENUE NOTRE DAME 07700 BOURG-SAINT-ANDEOL. Elle possède 2 établissements dont 1 est en activité.
Informations légales de COMMUNAUTE PROFESSIONELLE TERRITORIALE DE SANTE SUD ARD'DROM (CPTS SUD ARD'DROM)
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA). | Inscrite (Insee)le 06/02/2017 Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 06/02/2017. Elle a été mise à jour le 11/12/2024.Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur) Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA). |
Dénomination | |
SIREN | |
SIRET du siège social | |
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières. | |
Activité principale (NAF/APE) | |
Code NAF/APE | |
Forme juridique | |
Effectif salarié | Non renseigné |
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan. | |
Date de création | |
Convention(s) collective(s) | IDCC 1147Convention collective du personnel des cabinets médicaux |
Qualités, labels et certificats | ESS - Entreprise Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et Solidaire |
Mise à jour le 29/04/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, DILA, MTPEI
Sources : INSEE, VIES, Douanes, DILA, MTPEI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Direction de l’Information Légale et Administrative (DILA).
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).
Siège social de COMMUNAUTE PROFESSIONELLE TERRITORIALE DE SANTE SUD ARD'DROM (CPTS SUD ARD'DROM)
SIRET | |
Clef NIC | |
Activité principale de l’association (NAF/APE) | |
Activité principale de l’établissement (NAF/APE) | |
Code NAF/APE de l’établissement | |
Forme juridique | |
Tranche d’effectif salarié | Non renseigné |
Date de création de l’association | |
Date de création de l’établissement | |
Convention collective de l’établissement | |
Justificatif(s) d’existence | Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger |
Mise à jour le 29/04/2025
Sources : INSEE, VIES
Sources : INSEE, VIES
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Cette structure possède 2 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :
2 établissements de COMMUNAUTE PROFESSIONELLE TERRITORIALE DE SANTE SUD ARD'DROM (CPTS SUD ARD'DROM)
Etablissement actif :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 910 914 621 00024 | Activité (NAF/APE) : Activités des organisations professionnelles (94.12Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : 1001 AVENUE NOTRE DAME 07700 BOURG-SAINT-ANDEOL | Création : 26/10/2023 | État : |
Etablissement fermé :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 910 914 621 00016 | Activité (NAF/APE) : Activités des infirmiers et des sages-femmes (86.90D) | Détails (nom, enseigne, adresse) : CABINET MEDICAL QUARTIER BAUVACHE 07220 SAINT-MONTAN | Création : 06/02/2017 | État : |
Mise à jour le 29/04/2025
Source : INSEE
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).