COMMUNAUTE DE COMMUNES DES COTEAUX ET VALLEES DES LUYS

AdministrationCollectivité territoriale ‣ en activité
5 établissements dont 4 sont en activité

L’administration COMMUNAUTE DE COMMUNES DES COTEAUX ET VALLEES DES LUYS a été créée le 10 décembre 2005, il y a 20 ans. Sa forme juridique est Communauté de communes. Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 20 à 49 salariés.

Son siège social est domicilié au 19 PLACE DE LA TECOUERE 40330 AMOU. Elle possède 5 établissements dont 4 sont en activité.

Informations légales de COMMUNAUTE DE COMMUNES DES COTEAUX ET VALLEES DES LUYS

INSEE
VIES
Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 10/12/2005
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 10/12/2005. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
20 à 49 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5021Statut de la Fonction publique territorialeIDCC 9999___Sans convention collective___

Labels et certificats
Organisme de formationCette structure est déclarée en tant qu’organisme de formation

Collectivité territoriale

INSEE
Code Insee Le Code Insee ou Code Officiel Géographique (COG) est utilisé par l’Insee pour désigner une commune
Non renseigné
Type
Élus

Siège social de COMMUNAUTE DE COMMUNES DES COTEAUX ET VALLEES DES LUYS

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 5 établissements dont 4 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

5 établissements de COMMUNAUTE DE COMMUNES DES COTEAUX ET VALLEES DES LUYS

INSEE

Etablissements en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
244 000 881 00049Administration publique générale (84.11Z)19 PLACE DE LA TECOUERE 40330 AMOUsiège social31/10/2013en activité
244 000 881 00023Gestion d’installations sportives (93.11Z)PISCINE CANTONALE
MAIRIE PLACE SAINT-PIERRE 40330 AMOU
28/11/2008en activité
244 000 881 00031Gestion des musées (91.02Z)PREHISTOSITE DE BRASSEMPOUY
352 RUE DU MUSEE 40330 BRASSEMPOUY
01/01/2010en activité
244 000 881 00056Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autres que sécurité sociale (84.12Z)POLE ENFANCE JEUNESSE
19 PLACE DE LA TECOUERE 40330 AMOU
01/01/2015en activité

Etablissement fermé :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
244 000 881 00015Administration publique générale (84.11Z)MAIRIE PLACE SAINT-PIERRE 40330 AMOUancien siège social10/12/2005fermé le 31/10/2013