COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'OISANS

AdministrationCollectivité territoriale ‣ en activité
18 établissements dont 14 sont en activité

L’administration COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'OISANS a été créée le 31 juillet 1991, il y a 34 ans. Sa forme juridique est Communauté de communes. Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 100 à 199 salariés.

Son siège social est domicilié au 1 B RUE HUMBERT 38520 LE BOURG-D'OISANS. Elle possède 18 établissements dont 14 sont en activité.

Informations légales de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'OISANS

INSEE
VIES
Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 31/07/1991
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 31/07/1991. Elle a été mise à jour le 17/07/2025.

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
100 à 199 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5021Statut de la Fonction publique territoriale

Collectivité territoriale

INSEE
Code Insee Le Code Insee ou Code Officiel Géographique (COG) est utilisé par l’Insee pour désigner une commune
Non renseigné
Type
Élus

Siège social de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'OISANS

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 18 établissements dont 14 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

18 établissements de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'OISANS

INSEE

Etablissements en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
243 800 745 00164Administration publique générale (84.11Z)1 B RUE HUMBERT 38520 LE BOURG-D'OISANSsiège social01/01/2018en activité
243 800 745 00032Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)SCE DE L ASSAINISSEMENT
MAISON DES 2 ALPES LES DEUX ALPES MONT DE LANS 38520 LES DEUX ALPES
01/01/1997en activité
243 800 745 00057Accueil de jeunes enfants (88.91A)HALTE GARDERIE
21 RUE DES SAGNES 38520 LES DEUX ALPES
01/01/1996en activité
243 800 745 00065Accueil de jeunes enfants (88.91A)CRECHE
2 ALPES 1800 HAM DU LAUTARET -MONT-DE-LANS 38520 LES DEUX ALPES
01/01/2007en activité
243 800 745 00073Gestion des bibliothèques et des archives (91.01Z)BIBLIOTHEQUE
1 RUE DES TERRES DE VENOSC 38520 LES DEUX ALPES
01/01/2007en activité
243 800 745 00081Enseignement pré-primaire (85.10Z)ECOLE MATERNELLE
3 IMM SAINTE LUCE 38520 LES DEUX ALPES
01/01/2007en activité
243 800 745 00099Administration publique générale (84.11Z)CTRE TECHNIQUE DES PERRONS
RES L EPERON 38520 LES DEUX ALPES
01/01/2007en activité
243 800 745 00115Transformation et conservation de la viande de boucherie (10.11Z)ABATTOIRS
1 B RUE HUMBERT 38520 LE BOURG-D'OISANS
11/02/2010en activité
243 800 745 00123Autres activités des médecins spécialistes (86.22C)CPEF DE BOURG D'OISANS
MAISON MEDICALE AVENUE JEAN-BAPTISTE GAUTHIER 38520 LE BOURG-D'OISANS
14/01/2013en activité
243 800 745 00131Collecte des déchets non dangereux (38.11Z)PLATE FORME TECHNIQUE DE LIVET
ZONE ARTISANALE DES ILAS 38220 LIVET-ET-GAVET
14/01/2013en activité
243 800 745 00149Autres enseignements (85.59B)ECOLE DE MUSIQUE DE BOURG D'OISANS
LE BELVEDERE 38520 LE BOURG D'OISANS
09/09/2013en activité
243 800 745 00156Accueil de jeunes enfants (88.91A)CRECHE HALTE GARDERIE LES BANBINS DE L'OISANS
50 RUE ERNEST GRAZZIOTTI 38520 LE BOURG D'OISANS
01/01/2013en activité
243 800 745 00172Production d’électricité (35.11Z)ENERGIE PHOTOVOLTAIQUE
1 B RUE HUMBERT 38520 LE BOURG-D'OISANS
01/01/2023en activité
243 800 745 00180Production et distribution de vapeur et d’air conditionné (35.30Z)RESEAU DE CHALEUR DE L'OISANS
1 B RUE HUMBERT 38520 LE BOURG-D'OISANS
03/07/2025en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
243 800 745 00016Administration publique générale (84.11Z)38520 LES DEUX ALPESancien siège social31/07/1991fermé le 24/12/2009
243 800 745 00024Agences de voyage (63.3Z)REGIE DU TOURISME
MAISON DES DEUX ALPES 38520 LES DEUX ALPES
01/01/1996fermé le 01/01/2007
243 800 745 00040Captage, traitement et distribution d'eau (41.0Z)SCE EAU ET ASSAINISSEMENT
MAISON DES 2 ALPES 38520 LES DEUX ALPES
01/01/1997fermé le 01/01/2002
243 800 745 00107Administration publique générale (84.11Z)PLACE DE L’EGLISE 38520 LE BOURG-D'OISANSancien siège social24/12/2009fermé le 01/01/2018