L’association COMMISSION ETUDE COMMUNAUTES EUROPENNES a été créée le 1 janvier 1965, il y a 61 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle ne possédait pas de salariés.
Son siège social est domicilié au CERIC UNIVERSITE D' AIX M 38 AVENUE DE L'EUROPE 13090 AIX-EN-PROVENCE. Elle possède 3 établissements dont 2 sont en activité.
Informations légales de COMMISSION ETUDE COMMUNAUTES EUROPENNES
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA). | Inscrite (Insee)le 01/01/1965 Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/01/1965. Elle a été mise à jour le 22/03/2024. |
Dénomination | |
SIREN | |
SIRET du siège social | |
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières. | |
Activité principale (NAF/APE) | |
Code NAF/APE | |
Forme juridique | |
Effectif salarié | Non renseigné |
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan. | |
Date de création | |
Convention(s) collective(s) | Non renseignée |
Qualités, labels et certificats | ESS - Économie Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et Solidaire |
Mise à jour le 31/08/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, DILA
Sources : INSEE, VIES, Douanes, DILA
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Direction de l’Information Légale et Administrative (DILA).
Siège social de COMMISSION ETUDE COMMUNAUTES EUROPENNES
SIRET | |
Clef NIC | |
Activité principale de l’association (NAF/APE) | |
Activité principale de l’établissement (NAF/APE) | |
Code NAF/APE de l’établissement | |
Forme juridique | |
Tranche d’effectif salarié | |
Date de création de l’association | |
Date de création de l’établissement | |
Convention collective de l’établissement | Non renseignée |
Justificatif(s) d’existence | Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger |
Mise à jour le 31/08/2025
Sources : INSEE, VIES
Sources : INSEE, VIES
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Cette structure possède 3 établissements dont 2 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :
3 établissements de COMMISSION ETUDE COMMUNAUTES EUROPENNES
Etablissements en activité :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 453 559 916 00029 | Activité (NAF/APE) : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : CERIC UNIVERSITE D' AIX M 38 AVENUE DE L'EUROPE 13090 AIX-EN-PROVENCE | Création : 15/12/2004 | État : |
| SIRET : 453 559 916 00037 | Activité (NAF/APE) : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : UPPA FACULTE DE BAYONNE 29 COURS COMTE DE CABARRUS 64100 BAYONNE | Création : 01/09/2006 | État : |
Etablissement fermé :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 453 559 916 00011 | Activité (NAF/APE) : Organisations associatives n.c.a. (91.3E) | Détails (nom, enseigne, adresse) : 9 A 11 9 RUE CHARLES LECOCQ 75015 PARIS | Création : 01/01/1965 | État : |
Mise à jour le 31/08/2025
Source : INSEE
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).