L’association COMITE SPORTIF ET OLYMPIQUE DE L AIN (DOSA) a été créée le 1 janvier 1980, il y a 46 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : activités de clubs de sports. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 3 à 5 salariés.
Son siège social est domicilié au 14 RUE DE LA GRENOUILLERE 01000 BOURG-EN-BRESSE. Elle possède 3 établissements dont 1 est en activité.
Informations légales de COMITE SPORTIF ET OLYMPIQUE DE L AIN (DOSA)
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA). | Inscrite (Insee)le 01/01/1980 Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/01/1980. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur) Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA). |
Dénomination | |
SIREN | |
SIRET du siège social | |
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières. | |
Activité principale (NAF/APE) | |
Code NAF/APE | |
Forme juridique | |
Effectif salarié | 3 à 5 salariés, en 2022 |
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan. | |
Date de création | |
Convention(s) collective(s) | IDCC 2511Convention collective nationale du sport |
Qualités, labels et certificats | ESS - Économie Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et Solidaire |
Mise à jour le 24/07/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, DILA, MTPEI
Sources : INSEE, VIES, Douanes, DILA, MTPEI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Direction de l’Information Légale et Administrative (DILA).
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).
Siège social de COMITE SPORTIF ET OLYMPIQUE DE L AIN (DOSA)
SIRET | |
Clef NIC | |
Activité principale de l’association (NAF/APE) | |
Activité principale de l’établissement (NAF/APE) | |
Code NAF/APE de l’établissement | |
Forme juridique | |
Tranche d’effectif salarié | |
Date de création de l’association | |
Date de création de l’établissement | |
Convention collective de l’établissement | |
Justificatif(s) d’existence | Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger |
Mise à jour le 24/07/2025
Sources : INSEE, VIES
Sources : INSEE, VIES
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Cette structure possède 3 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :
3 établissements de COMITE SPORTIF ET OLYMPIQUE DE L AIN (DOSA)
Etablissement en activité :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 317 682 649 00049 | Activité (NAF/APE) : Activités de clubs de sports (93.12Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : 14 RUE DE LA GRENOUILLERE 01000 BOURG-EN-BRESSE | Création : 17/06/2008 | État : |
Etablissements fermés :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 317 682 649 00023 | Activité (NAF/APE) : Autres activités sportives (92.6C) | Détails (nom, enseigne, adresse) : MAISON DU FOOTBALL PL DU MAQUIS 01000 BOURG-EN-BRESSE | Création : 05/12/1987 | État : |
| SIRET : 317 682 649 00031 | Activité (NAF/APE) : Activités de clubs de sports (93.12Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : 17 RUE DES BONS ENFANTS 01000 BOURG-EN-BRESSE | Création : 01/10/1994 | État : |
Mise à jour le 24/07/2025
Source : INSEE
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).